Fonctionnaire et auteur

John-john - 12 févr. 2010 à 11:37
 JLC333 - 16 avril 2010 à 14:42
Bonjour,

Je suis professeur certifié, donc titulaire, dans l'éducation nationale.
Je suis également auteur d'un ouvrage destiné à la vente au format électronique, dont le champs n'a strictement rien à voir avec mon domaine d'enseignement.

Sachant que je ne commercialiserai pas moi-même cette oeuvre mais toucherai des royalties sur celle-ci (un pourcentage de chaque vente), serai-je dans la légalité? En d'autres termes, puis-je toucher ces royalties au titre de la création d'une oeuvre de l'esprit, sans avoir à demander l'accord de ma hiérarchie, et les intégrer à ce titre à ma déclaration de revenus?

D'avance un grand merci!

1 réponse

Salut,

j'ai pas de réponse à t'apporter mais je suis très intéressé par la question.
aurais-tu obtenu une réponse ? Trouvé la solution ?

Merci.
0