Presentation sans avocat à un appel du tribun

annette0809 - 22 févr. 2010 à 08:53
 annette0809 - 22 févr. 2010 à 13:42
Bonjour,

voila la situation à encore changé, nous venons de recevoir un courrier pour que mon compagnon se présente devant le jaf son ex demande pour la deuxieme fois la garde exclusive de sa fille de 16 mois ainsi que l autorité parentale et maintenant 150euro de pension alimentaire.( la premiere fois c etais 120euros).
mon compagnon n en peut plus il est au bout du roulot ildemande juste à voir sa fille qu 'on lui à enlever depuis maintenant 4mois il n'a pas pu lui fêter son anniverssaire la voir manger toute seule ni même la voir se tenir debout je reprecise qu' au debut de la séparation il y avait eu un accord amiable pour une garde alterné puisreffus de présenter l'enfant pour la mère ensuite elle a demander un jugement pour valider l autorité parentale et à ce jugement il a etait mis en place une garde alternée, les frais pour l'enfant partager (chaqu un paie quand il a sa fille) à savoir pendant ce jugement on a demandé au père qui est le seul à travailler s'il avait prevu un systeme de garde quand il travail il a répondu que si lui ou moi (qui suis au chomage) on ne pouvais pas la garder il prendrait une nounou. au moment de prendre sa fille comme la loi l y autorisait il à eu porte close personne dans l apartement , il a deposé une main courrante pour non presentation de l enfant et la son avocat à elle lui a spécifier qu il voulait le contrat de la nounou et que sa cliente ne voulais pas que je m occupe de sa fille (je ne la connais pas on ne c est meme jamais vu) bref il c est representer pour la deuxieme semaine ou il devait prendre sa fille et idem pas enfant personne au domicile donc depot de plainte en reponce on a une convocation au jaf.
nous sommes perdu et déconcerté en plus notre avocat doit s'abscenter pour raison proffessionnel à l' etranget pendant 3 mois la convocation est pour le mois prochain.
il faut que mon compagnon se defende seul.
aujourd hui il est perdu et tres deprimer il pense qu il ne reverra plus sa fille .
je trouve sa injuste et ne sais plus comment l aider.
comment on peut donner autant d avantage à une mere qui refuse à sa fille de voir son pere mais qui veut bien de son argent. qui ne travaille pas, n'a pas le permis vis loin de toute commodité comme hopital ou autre.aujourd hui si c est parent n'etait pas là elle ne pourrais pas faire soigner sa fille elle fait apel à sos medecin et c est sa mere qui paie. hors elle a droit au conge parental (deux enfant de deux peres differents) au alocation logement et familial.
dernierement elle a meme donne nos coordonee telephonique a un service contentieux pour des facture de telephone impaye pour un montant de 500euros contracter entre septembre et decembre hors mon compagnon est séparé de cette personne depuis juillet c'est énorme elle peut faire tout et n importe quoi et elle n est meme pas inqquieté.
mon compagnon a fait tout ce qu on lui a demandé pour voir sa fille on a trouvé un apartement pour la recevoir correctement avec une chambre pour elle et tout le confort dedans il a trouver un travaille et pourtant il ne vois toujours pas sa fille.
que faire?
pouvez vous nous aider?
est ce que quelqu' un a vaicu la meme situation?
est ce que quelqu un peut nous donner des conseils juridique pour notre presentation en appel?
est ce que quelqu un a deja vaicu ca pour nous en parler?
c'est la premiere fois pour nous et en plus nous n'avons pas les moyen financier pour payer un avocat.
vous etes notre derniere chance pour ne pas sombrer.merci d avance d avoir bien voulu me lire et merci encore pour vos réponces.

7 réponses

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 723
22 févr. 2010 à 09:05
Bonjour

Votre situation est assez complexe.
Il y a un point que je ne comprend pas.
Vous dites que l'avocat de votre ami s'absente pendant 3 mois, il doit néanmoins nommer un remplaçant et le tenir informé du dossier.
Et plus loin dans votre message, vous parlez que vous n'avez pas les moyens d'avoir un autre avocat, vous n'avez pas à en prendre un autre puisque vous en avez déjà un.
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bonjour, et merci de me répondre.
en faites mon compagnon à travaillé pour la gendarmerie et de par ce fait il avait droit à un avocat de la gendarmerie mais celui ci est aussi gendarme et doit partir en mission donc ne peut plus le representer la situation est un peut comme l aide juridique que peut nous donner notre assurance lors d un litige.
du coup on ne le payer pas et maintenant il faudrais qu on en prenne un et le payer et on n a pas les moyens .
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 723
22 févr. 2010 à 09:23
Avez vous demandé si il peut bénéficier de l'aide juridique gratuite ? (dossier à demander à votre mairie)
Je ne connais pas cette procédure d'avocat de gendarmerie, mais je pense qu'il ne peut pas vous laisser tomber en cours d'affaire, il devrait pouvoir désigner un remplaçant. Renseignez vous.
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en faites aujourd hui il travaille est a un revenu moi je suis au chomage et je touche aussi le chomage nos deux revenues ne nous permette pas de payer toutes nos facture de part l urgence qu on a eu de trouver un logement decend pour recevoir sa fille mais par contre ils sont trop elevé pour avoir droit a l aide on va quand meme essayer car ca coute rien de demander. je ne connais pas non plus mais peu etre qu il prennet en concideration la situation et pas que les revenues.
merci pour le conseil.
pour l avocat de la gendarmerie malheureusement il est le seul dans le secteur et personne ne le remplace c'est juste une aide proposer par la gendarmerie pour les gendarme son metier premier et gendarme et non avocat malheureusement.
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 723
22 févr. 2010 à 09:41
Il peut donc se présenter sans avocat à l'audience, mais c'est se sera pas évident, face à l'avocat de la partie adverse.

Le 2 éme point c'est lors de la non présentation d'enfant, avez vous envoyé copie de la main courante au JAF pour l'informer du non respect du jugement ?

Car c'est un élément dont le juge devra tenir compte lors du prochain jugement.
La mère de l'enfant doit respecter le jugement provisoire.
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oui il va devoir ce presenter seul et effectivement ce qui nous fait peur c est qu il sera face a un avocat qui connait toute les lois. mais avant de nous dire qu' il ne pouvait pas le reprenser de part son depart son avocat a dit à mon compagnon que le juge tiendrais compte du fait qu il se prensente seul quand meme et devrait aprecier cette demarche (esperons).
sinon pour la main courrant en faites mon compagnon a apelé son ex avant de venir chercher sa fille pour la prévenir du jour et de l'heure (en faite une confirmation car le jugement le stipule deja) et lors de cette apel son ex lui a dit qu elle ne lui donnerais pas sa fille alors avec le conseil de son avocat il a ecris au juge on joignant toute les piece du dossier et en expliquant l'apel telephonique ensuite il s' est presenter et biensur il n a pas eu sa fille donc il a fait une main courrante .
normalement elle dois etre transferer au jaf par la police la deuxieme fois il a refait la meme apel refus de son ex au tel donc il c est presenter toujours avec des temoins et ensuite plainte et la aussi on nous a expliquer que dans le cadre de la plainte elle serait convoquer devrais s expliquer et ensuite le dossier serait transferé au jaf et en faites pour reponce a tout ca trois jour apres la plainte son a recu la convocation du juge suis a une demande ecrite faites par son avocat à elle. l'excuse pour pas donner sa fille et une réclamation du contrat de nounou hors dans le jugement il n est pas mentionné que le pere dois presenter un contrat de nounou pour avoir sa fille et mon compagnon lors du jugement a specifié qu il prendrait une nounou que si l un de nous deux ne pouvais pas la garder. hors etant au chomage je peux la garder et mon compagnon travaille de nuit donc il est present la journee. ensuite prendre une nounou quand on a pas l enfant et qu on ne sait pas quand on l aura c est difficile .
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 723
22 févr. 2010 à 09:59
L'important est de s'assurer que le juge a bien eu connaissance de la non présentation d'enfant car ce sera un atout pour le père dans ce dossier bien complexe.

Si l'obligation de nourrice n'est pas demandé dans le jugement, la mère n'a pas à s'opposer à laisser l'enfant avec son père.

L'enfant est jeune, il est vrai, c'est normal que la mère s'inquiète de savoir comment sera gardée l'enfant, mais elle n'a pas à s'opposer comme elle l'a fait.
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merci de votre réponce elle remonte un peu le moral car effectivement dans ces moment on se sent seul et impuissant sans savoir si on fait bien.

pour la mère mon compagnon lui a proposé que l on se rencontre pour qu elle aprenne a me connaitre et qu elle soit rassurer un peu.

mais elle ne veux pas et c est cathegorique . je comprend qu elle soit jalouse que son ex compagnon refasse sa vie ou qu elle est peur pour sa fille ou peur de peur l amour de sa fille mais j aurai aimais que l on se parle elle aurai peu etre compris que je n ai pas l intention d etre la mere au contraire pour moi il est important que cette enfant voie autant sa mere que son pere au moin sur un point de vue affectif.

enfin j espere qu un jour elle se calmera pour l enfant et les personne autour.

sinon en matiere d enfant je pourrais lui montrer mes salaires comme nounou a domicile ce qi a etait mon metier pendant 5 ans ou comme initiatrice canoe kayak autre metier que j ai fait aussi pendant 7ans sans parler que je cotoie des enfant depuis l age de 10 ans puisque ma propre mere est assitante maternel ( malheureusement pas dans la meme région sinon effectivement on aurait pu lui demander un contrat) mais bon je trouve dommage que l on soit dans la position d accuser a devoir montrer patte blanche alors que mon compagnon ne peut pas voir sa fille et que c est elle qui est en tord et elle n a meme pas besoin de montrer patte blanche comme si le fait d accoucher permetter a une femme de recevoir le guide de la mere parfaite mais bon je m excuse c est agressif du au ras le bol et au mal etre qu engendre cette situation.
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 723
22 févr. 2010 à 11:00
L'affaire étant complexe et délicate, je vous conseille d'avoir un avocat ou quelqu'un à ses cotés pour se défendre,
car comme vous l'avez dit, l'avocat adverse ne vous fera pas de cadeaux.
Qu'il se munisse également vos attestation de travail de nourrice, ça peut aider.

Je ne peux malheureusement pas vous dire comment ça va se passer, mais il faut essayer de constituer un dossier et surtout avec des preuves.
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oui vous savez vous nous aidez quand meme beaucoup deja rien qu en nous parlant et nous vous en remercions effectivement il faudrait que l on soit aidé par un avocat
pour le dossier c est ce qu on a prevu de faire en essayant de mettre en avant tout les effort mis en place pour pouvoir acceuillir cette enfant dans de bonne condition pour montrer que nous des personnes serieuse et responsable en esperant que le juge voudra bien en tenir compte.

car je trouve dommage ,que dans le cas ou le pere a un travaille un apartement adapter a un moyen de garde pour sa fille meme si ce n est pas un contrat de nounou , on donne quand meme la garde a la mere qui n a pas le permis contrairement a nous donc est tributaire de ses parent qui vive a 20 minute de chez elle pour tout acte comme course ou ammener l enfant au medecin (jusqu au jugement c est mon compagnon qui le faissait et a n importe qu elle heure) qu en plus elle vis des aides social et aa besoin d un jugement favorable pour en avoir encore plus elle a deux telephone dont un avec un arrieré de paiement de 5mois ( je le sais car elle a donner mon numero de portable au service contentieux pour qu on regle la facture , facture datant d une periode ou mon compagnon etait deja bien partie d ailleur mais bon elle s eleve quand meme a 500euro) pour sos medecin c est ca mere qui paie la derniere fois sa mere abscente les parent de mon compagnon aussi elle a apeler mon compagnon qui etait sur son lieu de travaille pour qu il vienne lui donner de l argent pour payer le medecin pour sa fille (qui en l aucurence etait malade depuis 4jours on l a su car elle mettez sur le net sur un site de chat la temperature de sa fille tout les jours ainsi que les vomissement ou autre soucis ) et il n avait que le droit de donner le cheque car a cette periode elle refuser deja de lui presenter sa fille et tout sa c est enorme fait par telephone sans preuve donc inatacable .

pourquoi si le pere a une situation et pourquoi il on estime qu il ales moyend e donner 150euro pour les besoin de sa fille on ne lui donne pas la garde de sa fille alors apres tout des deux entre quelqu un qui travaille et quelqu un qui vis des aide de l etat on devait privilegier celui qui travaille et donc peut subvenir au besoin de son enfant

en plus au vu de son comportement on sais que l on a tres peu de chance de gagner et donc on paiera 150euro sans etre sur qu il ne serviront a l education de l enfant mais qu en plus elle refusera toujours de nous la presenter meme pour un week end et la moitie des vacance scolaire en faite aujourd hui on est desesperer on se dit que l on va se battre car on est obliger et que au finale mon compagnon va payer pour ne pas voir sa fille c est injuste
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 723
22 févr. 2010 à 11:27
Pour l'instant, le droit de garde exclusif n'a pas été donné à la mère, puisque celle ci l'a appliqué de son propre chef en ne respectant pas le jugement provisoire. C'est déjà une faute de sa part.
Ne partez pas perdants.

Vous citez des faits la concernant qui peuvent apporter de l'eau au moulin, mais faut il en avoir la preuve et que cette preuve soit apportée au juge.
Votre compagnon n'aura aucun poids juridique en énumérant ces faits devant le juge sans preuve.
C'est le travail d'un avocat, c'est pour ça que c'est préférable d'en prendre un.
Petit conseil, prenez un homme de préférence. Et demandez lui un étal des règlements, certains sont conciliants.
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oui je vous remercie pour votre soutien et vos conseil on va essayer des aujourd hui de trouver un avocat et une solution de ce cote

pour les preuve ce n est pas facile l organisme de contentieux ne veut pas les fournir ( un peu normale) et pour le reste comme permis de conduire inexistant ca a deja etait mentionné au premier jugement avec aussi le dossier medical de l enfant qui a etait plusieur fois a l hopital avec son pere à l époque ou il voyais encore sa fille et contatation qu'a la prise de garde l enfant presenter des champignon et des micoses au partie genital et reconstatation à la fin de la prise de garde du pere que celle ci etait en grande voies de guerison a l epoque du jugement ou le pere demandé que ce qui avait etait decide en conciliation (c est a dire la garde alternee et le partage des frais) le juge lors de l audience avait spécifié à la mere qu elle avait de la chance d avoir un pere comme ca pour sa fille. il avait deja spécifie qu il se deplacer pour sa fille et etait present pour les actes medicaux mais c etait lors de l audience et se n est pas retranscris dans le papier du jugement esperons qu il reprenne le dossier avec tout les dire de l audience du jugement.
apres ce n est pas facilede prouver les choses les relations qu il avait en commun ne sont plus en contact avec mon ex donc on ne peut pas avoir de temoignage de ce cote.
pour les commentaire sur le net sur le site de chat nous avons pu les imprimer mais son avocat nous avez dit à l époque que ca ne servait a rien.
et pourtant cette enfant est afficher sur le net pour tout le monde (pas besoin d etre amis ) pour voir et imprimer des photos de cette petite fille on peut aussi savoir son age et sa ville et son prenom
comment ne peut elle pas avoir peur des risque de tentation pour d eventuel pedophile comme on peut l entendre sur toute les tele.
on essais de garder le moral mais pour unn pere ne pas voir sa fille et devoir se presenter pour l avoir et trouver porte close devoir atendre 15 jours et resubir c est dur le tribunal en plus c est pas facile quand a moi c est pas evident de trouver les mots pour le reconforter la seule chose qui fait tenir c est de se dire qu il aura tout essayer pour faire valoir ses droit et de pouvoir le montrer à sa fille le jour ou il faut esperer elle viendra lui demander des comptes. mais malheureusement c ets une maigre conssolation.

merci quand meme d etre la et de nous conseilller sa remonte le moral c est enorme ce que vous faites merci et encore merci
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 723
22 févr. 2010 à 13:35
Bon courage,

et revenez ici pour nous informer du suivi.
Si vous avez d'autres questions également.
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oui on reviendra pour vous tenir au courrant et encore merci en esperant que l on pourra trouver une solution equitable pour tout le monde

merci et a bientot
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