Imposition

anton - 28 févr. 2010 à 09:20
jeandaujat Messages postés 352 Date d'inscription mercredi 9 décembre 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 23 mars 2010 - 28 févr. 2010 à 12:39
Bonjour,

jai un ami qui vivait en concubinage. elle lui a mangé tous son argent et n'a pas payé les impôts sans rien
dire à son concubin. elle l'a trahi. en Concubinage depuis 2000 à 2005 donc elle a pas payé les impôts 2003 2004 2005 . Voilà quel est décédee. les impôts demandent à mon ami une somme faramineuse impossible à payer à cause de cette histoire. Il est traqué par le fisc on lui a bloqué ces comptes, salaire bloquée etc.
Situation invivalbe. doit-il prendre un avocat ou que doit-il faire. Il est entrai de passer l'âme à gauche.
Merci pour l'aide précieuse. Situtation d'urgence

3 réponses

jeandaujat Messages postés 352 Date d'inscription mercredi 9 décembre 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 23 mars 2010 50
28 févr. 2010 à 10:43
Bonjour,

Que quels type d'impôts s'agit-il : impôts sur le revenus, impôts fonciers ?
Car en fonction du type d'impôts sa situation n'est pas la même.

Vous êtes sûr(e) qu'ils n'étaient pas mariés parce que cette situation y ressemble furieusement ?

Cdt
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Bonjour,
merci pour votre aide
en fait ils vivaient en concubinage. ils s'agit des impôts sur le revenu et des taxes d'habitation
l'appartement était au nom de madame.
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jeandaujat Messages postés 352 Date d'inscription mercredi 9 décembre 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 23 mars 2010 50
28 févr. 2010 à 12:39
Mais.. je ne comprend pas bien...

Les impôts lui demandent de payer les impôts sur les revenus de mademoiselle ? Pourquoi ?
Normalement les concubins sont imposés séparément : https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier

De plus légalement la taxe d'habitation est envoyée à l'occupant en titre : le concubin titulaire du bail.

Donc je ne vois vraiment pas, au vu des éléments fournis, pourquoi votre ami est inquiété par les impôts...

Cdt
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