Voisinage : ensoleillement et empietement

vaquez1 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 22 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2010 - Modifié par ericRg le 23/03/2010 à 19:41
vaquez1 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 22 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2010 - 23 mars 2010 à 19:16
Bonsoir a tous
Mon voisin nous a mis en procès pour cause ensoleillement et empiettement il a payé un géomètre pour les bornage de terrain que va t il se passer après le rendrez vous du géomètre

4 réponses

feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 925
23 mars 2010 à 09:40
Que voulez vous dire pour ensoleillement et empiétement?
0
pour l'ensoleillement la maison serai trop haute et empiètement la maison toucherai le petit muret
0
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 925
23 mars 2010 à 10:35
la maison correspond t'elle au pc?
0
vaquez1 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 22 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2010
23 mars 2010 à 19:16
oui tout a fais et ça était accepter
0