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2 réponses
Bonjour,
Oui, c'est possible...
S'agissant des frais, ils sont quasiment identiques, droits de donation et frais de notaire (de 3 à 5 % de la valeur du bien) à une donation j'allais dire "normale", c'est à dire dans l'autre sens, parent-enfant.
https://droit-finances.commentcamarche.com/impots/guide-impots/2747-droits-de-donation-2022-calcul-bareme-et-taux/
Maintenant, c'est la pertinence d'un tel acte qu'il faut regarder : vous voulez vraiement donner un bien dont vous avez de très fortes chances qu'il vous revienne ? Voire que vous devrez partager avec vos éventuels frères/soeurs ?
Cordialement.
Oui, c'est possible...
S'agissant des frais, ils sont quasiment identiques, droits de donation et frais de notaire (de 3 à 5 % de la valeur du bien) à une donation j'allais dire "normale", c'est à dire dans l'autre sens, parent-enfant.
https://droit-finances.commentcamarche.com/impots/guide-impots/2747-droits-de-donation-2022-calcul-bareme-et-taux/
Maintenant, c'est la pertinence d'un tel acte qu'il faut regarder : vous voulez vraiement donner un bien dont vous avez de très fortes chances qu'il vous revienne ? Voire que vous devrez partager avec vos éventuels frères/soeurs ?
Cordialement.
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