Terrain enclavé non constructible en zone Ub
lco
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8 sept. 2010 à 20:13
02Marie Messages postés 1009 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2023 - 8 sept. 2010 à 20:45
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02Marie
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8 sept. 2010 à 20:45
8 sept. 2010 à 20:45
Bonsoir,
Normalement un terrain en zone UB est sensé être desservi par tous les réseaux et voirie... S'il n'était pas constructible le maire aurait du passer vos terrains en zone NC ou ZNC selon le PLU.
Je serais de vous je ferai une demande de CU (certificat d'urbanisme) L 410-1-2 pour construction à usage d'habitation individuelle, Vous aurez une réponse claire et nette (mais le service instructeur va être embété lollll)
Pour la largeur de voie, si rien n'est précisé au niveau du PLU, la norme est souvent de 2,50 m de large car les pompiers pourront tirer les tuyaux depuis la rue principale (en espérant que la rue principale soit à jour au niveau borne incendie).
Tenez moi au courant, cordialement
Normalement un terrain en zone UB est sensé être desservi par tous les réseaux et voirie... S'il n'était pas constructible le maire aurait du passer vos terrains en zone NC ou ZNC selon le PLU.
Je serais de vous je ferai une demande de CU (certificat d'urbanisme) L 410-1-2 pour construction à usage d'habitation individuelle, Vous aurez une réponse claire et nette (mais le service instructeur va être embété lollll)
Pour la largeur de voie, si rien n'est précisé au niveau du PLU, la norme est souvent de 2,50 m de large car les pompiers pourront tirer les tuyaux depuis la rue principale (en espérant que la rue principale soit à jour au niveau borne incendie).
Tenez moi au courant, cordialement