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Impots FONCIER

Résolu
Grobelix77 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 2 octobre 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 octobre 2010 - 2 oct. 2010 à 20:17
Grobelix77 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 2 octobre 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 octobre 2010 - 3 oct. 2010 à 11:39
Bonjour,

J'ai acheter un appartement en janvier 2010 qui en fait est une maison individuelle qui a été découpé en 3 appartements (1 studio, 1 F3 et un Duplex).
L'ancien propriétaire nous demande notre participation à l'impôt foncier, ok c'était prévu, mais comment puis vérifier son calcul, qu'est ce qui rentre dans le décompte (tout les lots ou pas) ?
J'espère avoir été clair, et j'attends vos réponses.
Cordialement,
Grobelix77
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1 réponse

Réponse 1 / 1
kasom Messages postés 32149 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 8 790
2 oct. 2010 à 22:36
Bonsoir

Le plus simple est de prendre la surface habitable totale des trois appartements (hors parties communes) et de faire une règle de trois ..
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Grobelix77 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 2 octobre 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 octobre 2010
2 oct. 2010 à 23:09
Merci de ta reponse,
Mais je n'ai pas ete clair dans ma question.
C'est surtout justement est ce que dans le calcul il faut prendre en compte les garages (1 pour le F3 et 1 pour le duplex), 1 cave (pour le F3), 1 remise conserver par l'ancien proprietaire et 1 terrase (pour le duplex).
Merci d'avance,
Grobelix77
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kasom Messages postés 32149 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 8 790
2 oct. 2010 à 23:24
Il n'y a pas de règle absolue, je réponds en fonction du bon sens, et oui je vous conseille d'intégrer ces surfaces dans les surfaces habitables car elles sont privatives
Cordialement
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Grobelix77 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 2 octobre 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 octobre 2010
3 oct. 2010 à 11:39
Merci de tes reponses KASOM je vais faire comme ça.

Cordialement.
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