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1 réponse
Si le terrain supportant la grange est enclavé, demander son désenclavement.
Si vous avez accès à la voie publique (je parle bien sur du terrain supportant la grange), vous n'avez plus qu'à modifier votre projet pour changer l'accès au bâtiment.
Même si vous passiez sur le terrain du voisin depuis la nuit des temps, vous ne pourriez prétendre à un quelconque droit de passage acquis par plus de 30 ans d'usage.
Si vous avez accès à la voie publique (je parle bien sur du terrain supportant la grange), vous n'avez plus qu'à modifier votre projet pour changer l'accès au bâtiment.
Même si vous passiez sur le terrain du voisin depuis la nuit des temps, vous ne pourriez prétendre à un quelconque droit de passage acquis par plus de 30 ans d'usage.
La législation juridique et financière évolue en permanence...