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australe13
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7 nov. 2010 à 21:14
7 nov. 2010 à 21:14
Bonsoir
Si ce voisin est propriétaire du terrain il peut faire ce qu'il veut.
Vous avez la chance d'habiter à la campagne, profitez des avantages.
Si ce voisin est propriétaire du terrain il peut faire ce qu'il veut.
Vous avez la chance d'habiter à la campagne, profitez des avantages.
8 nov. 2010 à 09:25
En cas de gène excessive, on serait dans le domaine des troubles de voisinage. Ce site a l'air de répondre à vos interrogations : http://www.cspc.asso.fr/bruits_nuisances.htm
8 nov. 2010 à 12:48