Probleme de terrain

nono_7806 - 15 nov. 2010 à 10:30
kasom Messages postés 32149 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 - 15 nov. 2010 à 19:12
Bonjour,

Je viens vers vous car j'ai quelque petit soucis concernant le terrain que je veux acquérir , je vais vous expliquée:


Mon avons trouver un terrains qui est viabiliser et constructible donc jusque la tous va bien , mais je souci c'est que ce terrains vient d'une donation,le propriétaire du terrains l'a hériter de ses parents et le propriétaire en a fait faire 4 divisions sur se terrains donc il y a 3 terrains qu'ils ont donner a leur enfants et le quatrième il le revende mai le souci c'est que s'il revende ce terrain il doivent passée en lotissement, et ni le propriétaire ne veux, ni nous, donc nous aurions aimée savoir comment faire pour que le terrain puisse nous être vendue sans que cela fasse faire des frais au propriétaire ( accès au terrain en bitume , éclairage, ...)pour qu'il ne passe pas cela en lotissement.

1 réponse

kasom Messages postés 32149 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 8 790
15 nov. 2010 à 19:12
bonjour

A priori aucune possibilité , le notaire vous le confirmera
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