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1 réponse
Bonjour..
Soit l'enfant a pour père le mari de la mère de façon automatique.. (Cas de mariage..)
Soit il est 'reconnu' par un homme (Pas forcément le géniteur!) si pas mariage..
Dans ce cas il est plus que difficile qu'un autre larron prenne la place! A moins que le premier fasse volontairement un 'déaveu de paternité'..
Le vrai père (Géniteur..) a, le cas échéant, droit à contester la paternité du Mr #1 ... Avec sans doute un test ADN ordonné par le Tribunal.
Pour avoir des infos plus précises sur ce pataquès il est recommandé de consulter un Avocat spécialisé en Droit de la Famille..
En clair si un nom de 'père' est déjà porté sur l'Acte de naissance il faut passer par la voie judiciaire pour rectifier (Sans garantie de succès..).
A+
Soit l'enfant a pour père le mari de la mère de façon automatique.. (Cas de mariage..)
Soit il est 'reconnu' par un homme (Pas forcément le géniteur!) si pas mariage..
Dans ce cas il est plus que difficile qu'un autre larron prenne la place! A moins que le premier fasse volontairement un 'déaveu de paternité'..
Le vrai père (Géniteur..) a, le cas échéant, droit à contester la paternité du Mr #1 ... Avec sans doute un test ADN ordonné par le Tribunal.
Pour avoir des infos plus précises sur ce pataquès il est recommandé de consulter un Avocat spécialisé en Droit de la Famille..
En clair si un nom de 'père' est déjà porté sur l'Acte de naissance il faut passer par la voie judiciaire pour rectifier (Sans garantie de succès..).
A+
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