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Droit de passage

nico - Modifié par ^^Marie^^ le 15/01/2011 à 20:22
kasom Messages postés 32156 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 - 15 janv. 2011 à 20:35
Bonjour,
un droit de passageun droit de passage est valable combien de temp si personne y passe
merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
kasom Messages postés 32156 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 8 794
15 janv. 2011 à 20:24
Bonsoir

Il reste toujours valable, il ne s'éteint pas ...
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Réponse 2 / 3
nico
15 janv. 2011 à 20:32
ancien proprietaire na jamai connu de droit de passage j ai acheter il y a 8 an et aucun droit de passage apparai sur mon acte notarier et pourtant j ai ete condaner par le tribunal comme soit disan preuve un plan cadastral ont t il le droit de me jujer sur un plan cadastral en sachant que aucun droit de passage aparait sur mon contra notarier de plus ancien proprietaire a abiter 30 an a ma place et le voisin lui a jamai demander sont droit de passage a til le droit
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Réponse 3 / 3
kasom Messages postés 32156 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 8 794
15 janv. 2011 à 20:35
Bonsoir

Il faut vous rapprocher du notaire qui a rédigé votre acte il y a 8 ans , et vérifier si le droit de passage existe aussi sur le titre de votre voisin

Mais il y a de grandes chances que vous soyez amenés à consulter un avocat spécialiste du droit immobilier ...
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