Recuperation ARS pour ma belle fille de 7ans

claire02200 Messages postés 12 Date d'inscription dimanche 1 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 septembre 2022 - 17 janv. 2011 à 05:53
claire02200 Messages postés 12 Date d'inscription dimanche 1 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 septembre 2022 - 17 janv. 2011 à 10:24
Bonjour,
voila je suis belle mere d'une petite fille de 7ans et j'aurais voulu mettre a jour pleins de point essentiel avec mon conjoint comme ARS pour sa fille. Il s'est separé a l'ammiable avec son ex qui elle gardait ses 2 enfants qu'elle a eut avec lui.Une pension alimentaire a ete fixé pour les deux enfants par le juge des affaires familiales. jusque la aucun souci mon conjoint a toujours payé. Mais son ex du jour au lendemain apres le jugement du JAF pour la pension elle s'est separé de sa fille et la laisser a son père,la puce avait meme pas 2ans. Et depuis elle de son coté touche toujours les alloc familiales pour 3 enfants (car 2 autres enfants de bas age en plus) et en septembre 2010 ma belle fille est rentree au cp et sa mere a reçu l'ARS de sa fille quelle na plus,et elle a bouffé tous les sous sans donner un centime a sa fille pour nous aider a la rhabiller pour la rentree des classes. Et comme elle a toujours mis la pression a mon conjoint qu'il y a eut separation a l'ammiable il lui paye toujours la part pour sa fille en pension alimentaire alors que c'est lui qu'il la. Elle lui dit si il paye pas elle reprend sa fille. C'est honteux ce genre de chantage, donc nous dans la semaine on va a la caf faire un dossier pour la petite puce, et denoncer sa mere abusif qui touche une part d'alloc en trop et qu'elle ne puisse plus toucher l'ars pour septembre 2011. Mais la caf va surement demander des preuves depuis qd il a sa fille,mais il a pas de date ou preuve precise vu qu'elle lui a laisser sa fille comme sa un jour chez lui et quelle est jamais venu la recuperer depuis, a mes yeux c'est un abandon de la part de cette femme. la seule preuve que mon conjoint a au yeux de la caf c'est les certificats de scolarité depuis ses 3 annees de maternelle jusqu'a son cp. mais avant sa rien prouve officillement quil avait sa fille a part les visites chez le medecin qui figure sur le carnet de santé de la petite. Il va surement falloir qu'il passe devant le jaf pour etablir officiellement sur papier la garde de sa fille meme si sa ete fait entre eux a l'ammiable au depart???

2 réponses

sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
17 janv. 2011 à 06:23
Bonjour
En effet, la seule chose qu'il aurait du falloir faire au moment ou l'ex a laissé votre belle fille chez son pere , c'est de refaire un jugement !
Maintenant, il ne vous reste plus qu'à ressaisir le JAF en lui expliquant la nouvelle situation et votre requete !
De plus, je vous conseillerais également pour votre dossier au JAF de rajouter une preuve écrite qui sera :
Un courrier en LAR envoyé à la mere en lui résumant tous les faits et lui demadant de bien vouloir reverser à l'Allocation de rentrée Scolaire, la pension alimentaire indument percu puisque l'enfant a été remis au pere depuis (tel date ) à son initiative et que depuis, elle ne l'a plus récupérer !
Intégrer dans ce courrier que le pere doit faire face à tous les frais et que vous souhaiteriez donc recuperer l'"argent qui est du pour la petite (allocation familliale comprise ) et qu'elle vous fasse un renoncement pour la pension alimentaire !

Evidement qu'elle réagira en disant "non " ! Mais peu importe, le but n'étant pas qu'elle accepte ou pas car l'interet , c'est juste de commencer à établir un début des faits !
En attendant sa réponse , vous pouvez aussi faire établir des témoignages écrits par les ('maitresses, voisins, amis ) que la petite vit bien chez vous en permanence depuis tel date !!!
Mais n'attendez plus pour saisir le JAF car c'est par la qu'on commence, meme si c'est à l'amiable, la preuve , vous voyez aujourdh'ui les conséquences !
Cordialement
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claire02200 Messages postés 12 Date d'inscription dimanche 1 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 septembre 2022 1
17 janv. 2011 à 10:24
je suis aller au palais de justice vendredi et la conseillere juridique ma fait un exemple de lettre a envoyer au JAF et de notre coté ya la grande fille et son grand garçon de l'ex de mon conjoint qui vont ecrire aussi racontant le comportement de leur mere envers leur demi frere et confirmer l'abandon de leur demi soeur qu'elle a laisser chez le pere de ces derniers du jour au lendemain. Mon conjoint n'a pas contacter le JAF car il ne savais plus ou quoi faire en ce moment la avec son ex qui lui mettait la pression. Mais comme la de son coté elle neglige totalement son fils ,mon conjoint veut tout faire pour recuperer son fils car il est malheureux avec sa mere et a 9 ans il le dit de lui meme je veut vivre avec papa. Demain on va a la caf on verra bien comment sa se passera,pour l'ARS ... De toute façon faudra que l'on y passe tot ou tard devant le JAF il est hors de question qu'on la laisse s'en tirer si facilement est pour le bien etre des enfants avant tout. Merci egalement de vos conseils.
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