Titre usufruit en ma possession

hippocampe - 4 avril 2011 à 15:00
 hippocampe - 5 avril 2011 à 00:01
Bonjour,
j'aimerai savoir ce que veut dire option entre un quart des biens en pleine propriété ou la totalité des biens en usufruit et sauf les droits viagers de ce dernier?
soit j'opte pour 1/4 en propriété(les 3/4 revenants aux enfants)et le droit viager(jusqu'à mon décès)au logement car celui-ci est la propriété de mon mari qui en est l'héritier(fils unique)nous avons 2 enfants.
çà ne me parle pas,j'aimerai avoir plus d'explications,svp,merci,si je suis veuve,quels droit ai-je sur cette maison?merci

2 réponses

Bonjour,

Le Notaire vous demande de faire votre choix suivant les options qui sont proposées et/ou selon des dispositions que votre Mari aurait pu prendre par Testament...
1ère option: être plein propriétaire d'1/4 du Bien Immobilier et Mobilier.
Vous avez le 1/4 sur l'ensemble de la Succession et vous pouvez demander la vente du Bien Immobilier après avoir passé la première année dans les lieux;

2ème option: avoir 1/4 en pleine propriété et les 3/4 restant en Usufruit sur la totalité de la Succession (sans l'accord de l'Usufruitier, le Bien Immobilier ne peut être vendu en totalité).
Chacun de vos deux Enfants deviendra Nu-propriétaire.

3ème option: l'Universalité de l'Usufruit de la Succession qui correspond à avoir l'Usufruit en Totalité des Biens Immobiliers et Mobilier de la Succession jusqu'à son propre décès. Vous pouvez louer le Bien Immobilier (pour en avoir le fruit).
Chacun de vos deux Enfant sera Nu-propriétaire.

Si vous souhaitez vivre dans cette Maison, la troisième option est la plus avantageuse et vous assure un toit ou un plus pour compléter vos revenus (location) et ce, durant toute votre vie !

Vos Enfants eet vous-même êtes en Co-Indivisaires (en Indivis).

Faire établir un Inventaire des Biens Mobilier (Succession) et un constat des lieux par Huissier (Huissier à vos frais). Sauf erreur ou omission...

Cordialement.
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bonsoir
merci pour votre réponse mais j'ai une autre question svp:chacun de mes 2 enfants sera Nu-propriétaire,qu'est ce que cela veut dire et mes enfants et moi-même seront en Co-Indivisaires(en individis).
Cela va créer des problèmes avec mes enfants?cette maison ne m'appartient pas,c'est celle de mon mari,est ce à mes enfants de décider de la louer ou de la vendre,je tiens à préciser que je ne compte pas vivre dans cette maison.
merci d'avance pour votre réponse
cordialement
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