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58Sab
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Modifié par 58Sab le 6/04/2011 à 10:52
Modifié par 58Sab le 6/04/2011 à 10:52
bonjour
ben dans les démarches à poursuivre j'ai envie de dire que là vous etes coincé et que meme si effectivement ils ne vous ont pas demandé la carte vous etes fautif,
bon courage car je pense qu'ils n'en resteront pas là, vous pouvez toujours essayer de prendre conseil gratuitement auprès d'une maison d'avocat ou d'un juriste au tribunal de gde instance
Il n'existe que deux choses infinies, l'univers et la bêtise humaine... mais pour l'univers, je n'ai pas encore acquis la certitude absolue. Albert EINSTEIN
n'oubliez pas la politesse, elle n'a jamais "tué" personne........
ben dans les démarches à poursuivre j'ai envie de dire que là vous etes coincé et que meme si effectivement ils ne vous ont pas demandé la carte vous etes fautif,
bon courage car je pense qu'ils n'en resteront pas là, vous pouvez toujours essayer de prendre conseil gratuitement auprès d'une maison d'avocat ou d'un juriste au tribunal de gde instance
Il n'existe que deux choses infinies, l'univers et la bêtise humaine... mais pour l'univers, je n'ai pas encore acquis la certitude absolue. Albert EINSTEIN
n'oubliez pas la politesse, elle n'a jamais "tué" personne........
rien de grave. Ils en ont besoin pour savoir comment déclarer vos revenus et payer les droits de diffusion. A défaut d'être journaliste le journal vous déclare à l'agessa pour le paiement de vos cotisations sociales.
Comme vous n'êtes pas affilié chez eux c'est à vous de les contacter.
N'oubliez pas non plus de déclarer les sommes perçues aux impôts.
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