Tarif imposition pour une piscine

momo - 21 avril 2011 à 22:53
 elric22 - 22 avril 2011 à 09:47
Bonjour,
qu'el est le tarif d'imposition pour une piscine en coque de 32 m2 ,merci
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1 réponse

Il n'est pas possible de vous donner le tarif d'une piscine comme ça.

Chaque commune vote un tarif au m² (disponible sur demande) qui diffère selon le type de construction (maison, garage, piscine, etc ...).

Donc, il faut multiplier la surface de votre piscine par ce tarif, ce qui donnera sa valeur locative.

Cette valeur sera ajouter à celle de votre maison, c'est sur cette nouvelle base que seront appliqués les taux d'imposition votés par la commune, la région, etc ...
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