retenue en douane

Question

Bonjour, j'ai reçu à ce jour une convacation des douane pour produits contrefaits . Alors que la personne qui m'a vendu ces produits me certifie qu'ils sont vrai que devrais-je four,ir à la douane pour prouver que ces produits sont vrai ?? Grâce à la facture ou autre chose ??

Foyer · Answer

Bonsoir ,

Demandez a votre fournisseur qu'il vous adresse une attestation d'origine des produits que vous avez acheté et que la douane vous bloque .

Muni de ce document, voyez avec la douane. Cela pourrait vous eviter une amende ... mais peut-etre pas pour le fournisseur.

champi · Answer

merci , mais mes produits seront-ils détruits ?? Je pourrais les récupérer ?
Mais j'ai lue sur un autre forum ou sur le site de la douane que les douanier n'avait pas le droit d'ouvrir le colis à part si il leur parait suspect comment des maillot de foot pourrait leur par être suspect au scanner ??
Aurais-tu une solution pour que je recupére cette marchandise qui étais des cadeau pour mes proches ??

Foyer · Answer

Bonjour ,

Je ne suis pas a la place des douaniers. Allez les voir et expliquez vous, defendez vous.

Si vous etes suffisamment convaincant, ils "passeront" peut-etre sinon a vous la destruction (copies) et ... l'amende douanière.

Afrikarnak · Answer

Bonjour..   
A priori tous les vêtements, chaussures etc en provenance de Chine sont suspects (Expérience oblige..). Alors il y a souvent ouverture des colis.. Il vient d'où le colis?   
Le mec va te jurer que c'est du 'vrai' mais tant que tu n'as pas un certificat d'authenticité tu ne seras pas blanchi (Tu plaides la tromperie). Le venseur est hors juridiction et ne craint rien.. Si contrefaçon avérée au mieux la marchandise sera détruite..   
Les maillots de foot aux couleurs de grandes équipes sont des produits dérivés dont prix de vente est bien supérieur à la fabrication (Le gros surplus va dans les caisses du Club..). Si vente à un prix bien inférieiur à celui du marché légal c'est à coup sûr de la contrefaçon.. Espérons que le Club ne dépose pas systématiquement plainte!   
A+

champi · Answer

Oui j'ai pensé plaidé la tromperie , mais il ne sont pas si bête ils me diront que au fond de moi des maillots à ce prix la je me doutais bien qu'ils étaient contre faits et de mauvaise qualité . Auriez-vous des arguments valable pour ma défense ?? Autre que je ne savais pas ces maillot de foot était de contre façon 

Et mon colis venait bien de chine mais ils me semblent qu'il ait passé la douane à roissy mais pas celle de la ou moi j'habites c'est à dire dans le nord .

Jul · Answer

"Mais j'ai lue sur un autre forum ou sur le site de la douane que les douanier n'avait pas le droit d'ouvrir le colis à part si il leur parait suspect"

La douane a toute autorisation en ce qui concerne la fouille, et c'est les seuls justement autorisé a ouvrir les colis, valises, fouillez les voitures ... sans autorisation !

Retenue en douane

6 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters