Aide pour le calcul bt01

becachou - 30 juil. 2011 à 17:18
pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 - 30 juil. 2011 à 20:23
Bonjour,
pouvez vous m'aider,j'ai signé un compromis de vente pour un terrain en fevrier mais la signature ne sera définitive qu'en septembre(problèmes de bornage résolus)ensuite j'ai signé un ccmi le 10 mars 2011 et obtenu le permis de construire le 20 mai 2011,sur quelles bases le bt01 doit-il etre calculé sachant que je ne serais propriétaire du terrain qu'en septembre et que les plans définitifs me sont parvenus le 20 juin 2011?le ccmi pour etre complet ne doit-il pas comporter l'acte de propriété?pouvez vous m'indiquer le mode de calcul:merci.
A voir également:

1 réponse

pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 253
30 juil. 2011 à 20:23
bonsoir,

Normalement tout doit être indiqué dans votre contrat CMI
IL doit être indiqué l'indice de départ ainsi que la formule .
Il faudrait mieux traiter avec le constructeur avec un prix ferme sans actualisation ni révision .
0