Chque refusé

Abcd - 12 août 2011 à 15:09
Lelfe. Messages postés 2898 Date d'inscription mercredi 17 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2014 - 13 août 2011 à 16:29
Bonjour,
Ma banque m a refusé un chèque, présenté le 27 du mois, soit juste avant le débit de mes CB en diféré.
Pourtant, lors de la présentation du chèque, mon compte était dans le cadre de mon découvert autorisé. Ce n'est qu après les CB que mon compte a dérapé. Ont ils le droit d exercer une partiale primauté pour le débit CB par rapport à mon cheque, pourtant antérieur? Merci.

3 réponses

Lelfe. Messages postés 2898 Date d'inscription mercredi 17 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2014 1 378
12 août 2011 à 18:34
S'ils étaient dans les délais, oui. Un chèque est rejetable, un paiement CB, non, d'où ce que vous estimez être un choix impartial.
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J ai peut etre mal posé ma question...
Mon cheque est débité le 27, date à laquelle mon comte est aprovionné et peut donc etre débité du cheque.
Le 29, passe les CB... Qui mettent le compte au delà du découvert autorisé.... La banque décide donc de rejeter le cheque débité le 27....
En ont ils le droit??
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Lelfe. Messages postés 2898 Date d'inscription mercredi 17 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2014 1 378
13 août 2011 à 16:29
J'ai peut être mal formulé ma réponse...

OUI.
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