Droit de passage et travaux

nath - 11 oct. 2011 à 11:56
 titeuf - 11 oct. 2011 à 13:25
Bonjour,

Nous sommes sur point d'acquérir une maison, mais nous nous posons une question.

Pour accéder à la maison, il y a un chemin en mauvais état. Le spropiétaires nous ont dit que le chemin appartenait à un voisin et qu'ils bénéficient d'un droit de passage.

Jusque là pas de problèmes mais le chemin est en vraiment mauvais état. Nous nous posons la question suivante :

Pouvons nous proposer ou obliger le propriétaire à le remettre en état pour que nous puissions accéder à la maison sans soucis ? (chemin en pente, plein de trou..., en cas de neige, j'imagine la galère!)
Merci d'avance pour vos réponses

1 réponse

l'entretien est a faire par celui qui a l'usage du droit de passage... c'est à dire vous !
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