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1 réponse
1/ oui il en a le droit. Il est toujours chez lui.
2/ Vous avez juste le droit d'y passer.
3/ Ce que vous voulez faire dépasse le simple entretien d'usage, dont vous avez la charge. Le fond servant reste propriétaire du terrain soumis a servitude et vous ne pouvez y faire ce que vous voulez sans son accord.
En résumé, vous vous comportez comme si vous étiez le propriétaire de ce chemin alors qu'il n'en est rien. Vous avez juste le droit d'y passer.
Pourquoi ne pas lui racheter la bande de terrain concernée par cette servitude de passage ?
2/ Vous avez juste le droit d'y passer.
3/ Ce que vous voulez faire dépasse le simple entretien d'usage, dont vous avez la charge. Le fond servant reste propriétaire du terrain soumis a servitude et vous ne pouvez y faire ce que vous voulez sans son accord.
En résumé, vous vous comportez comme si vous étiez le propriétaire de ce chemin alors qu'il n'en est rien. Vous avez juste le droit d'y passer.
Pourquoi ne pas lui racheter la bande de terrain concernée par cette servitude de passage ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...