Objet retenu en douane
neyshia
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Modifié par pititenouette le 20/11/2011 à 22:41
Dtepu Messages postés 2571 Date d'inscription lundi 10 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 janvier 2012 - 21 nov. 2011 à 11:15
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4 réponses
pititenouette
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20 nov. 2011 à 22:27
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Vous pouvez déjà avoir une petite idée selon le prix de l'objet s'il s'agit d'une éventuelle contre facon
pititenouette
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20 nov. 2011 à 21:44
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Bonjour,
Un objet peut effectivement être conservé en Douane.
Quel est le litige?
Un objet peut effectivement être conservé en Douane.
Quel est le litige?
Dtepu
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20 nov. 2011 à 21:45
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Bonjour
si c'est une contrefaçon, la douane le garde, le détruit, et peut vous mettre une sérieuse amende
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Dtepu
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21 nov. 2011 à 11:15
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peu importe le nombre! cela n'a rien à voir
si vous violez la loi, vous aurez des amendes.
si vous violez la loi, vous aurez des amendes.