Changement de syndic
AROWANA
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21 nov. 2011 à 10:38
Paris. Messages postés 1051 Date d'inscription jeudi 3 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2014 - 23 nov. 2011 à 19:04
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3 réponses
nemrod18
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21 nov. 2011 à 12:22
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Bonjour,
Je pencherai également "au nouveau", ce jugement le confirme dans sa nomination.
C'est du moins ce que je crois comprendre dans votre question un soupçon évasive.
Je pencherai également "au nouveau", ce jugement le confirme dans sa nomination.
C'est du moins ce que je crois comprendre dans votre question un soupçon évasive.
Paris.
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21 nov. 2011 à 19:22
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Bonsoir,
Quelle est la situation du Syndic au moment de passer au Tribunal, était-il sous mandat (contrat) ou est-ce que la Copropriété n'avait plus de Syndic ?
Cordialement.
Quelle est la situation du Syndic au moment de passer au Tribunal, était-il sous mandat (contrat) ou est-ce que la Copropriété n'avait plus de Syndic ?
Cordialement.
Paris.
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21 nov. 2011 à 19:40
21 nov. 2011 à 19:40
Le nouveau Syndic (désigné) prendra ses nouvelles fonctions de mandat lorsqu'il aura été informé de la décision et que lui aura été transmis le Dossier complet de la copropriété.
Les copropriétaires mécontents du syndic qui a pris en charge le début du litige ont changés de syndic et le tribunal a acté ce changement d'où ma question
Paris.
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Modifié par Paris. le 23/11/2011 à 19:06
Modifié par Paris. le 23/11/2011 à 19:06
alors, il semblerait bien que celui qui doit recevoir la signification du jugement est le Syndic qui a été élu (sauf erreur).
Cordialement.
Cordialement.
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