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BmV
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15 janv. 2012 à 12:45
15 janv. 2012 à 12:45
Si la "petite rue" est une rue normale, donc domaine public et ouverte librement à la circulation, même si sans doute peu d'usagers ont un motif suffisant pour l'emprunter, la pose d'un tel panneau -bien sûr possible, à vos frais- est tout à fait superflue, puisque le code de la Route stipule bien que le stationnement est interdit devant les portes cochères et/ou les entrées charretières.
Donc avec ou sans panneau, la demoiselle est en infraction et passible d'une contravention.
Un tel panneau serait tout au plus déclencheur d'une prise de conscience.
Donc avec ou sans panneau, la demoiselle est en infraction et passible d'une contravention.
Un tel panneau serait tout au plus déclencheur d'une prise de conscience.
19 janv. 2012 à 09:42
Le code de la route est pareil pour tout le monde.