Augmentation de SHON dans un lotissement
weezbee
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31 janv. 2012 à 08:33
Josh Randall Messages postés 26504 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 30 avril 2024 - 31 janv. 2012 à 14:58
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Josh Randall
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31 janv. 2012 à 14:58
31 janv. 2012 à 14:58
Bonjour
Je pense qu'il serait plus judicieux de poser la question au service urbanise de ta commune.
La modification du permis de lotir (si c'est bien cela qui a été demandé) fait l'objet obligatoirement du dépôt d'un permis d'aménager.
Qu'est-ce que cela change par rapport au dossier initial? Voir avec la commune...
Je pense qu'il serait plus judicieux de poser la question au service urbanise de ta commune.
La modification du permis de lotir (si c'est bien cela qui a été demandé) fait l'objet obligatoirement du dépôt d'un permis d'aménager.
Qu'est-ce que cela change par rapport au dossier initial? Voir avec la commune...