Fenetre ne respectant pas l'harmonie générale

sissi - 3 mai 2012 à 23:10
 Fourmi - 4 mai 2012 à 03:20
Bonjour,

Nous avons récemment changé 2 fenêtres d'un appartement nouvellement acquis en remplacant les fenêtres en bois en PVC.
Nous ne savions pas qu'il fallait prévenir la copropriété pour ces changements, ni qu'il fallait conserver les fenêtres à l'identique (bois à la place de bois).
Le syndic m'a envoyé un mail pour me le faire remarquer : je lui ai répondu que dans le règlement des copropriétaires, qui soit dit en passant, date de 1948, la seule référence à ce sujet est un article stipulant l'obligation de respecter l'harmonie générale de la façade, sans pour autant préciser que le bois devait être remplacé par du bois pour les fenêtres.
Le conseil syndical nous a fait parvenir la liste des points adressés pour la prochaine AG. Un des points concernent justement les fenêtres "non conformes" et précise :
"27. Remplacement des fenêtres. Rappel du règlement de copropriété : « Titre Deuxième Chapitre premier - Droits et obligations des copropriétaires 2° - Usage des parties privées (...) 8. Les portes d'entrée des appartements, les fenêtres, les persiennes, les garde-corps, rampes et barres d'appui des balcons et fenêtres même leurs peintures, et d'une façon générale tout ce qui contribue à l'harmonie de l'immeuble, ne pourront être modifiés, bien que constituant une propriété exclusive, sans le consentement de la majorité des propriétaires de l'immeuble. ».
Vote de la résolution suivante : « L'assemblée n'approuve pas le remplacement des fenêtres remplacées sans autorisation et sans respecter l'harmonie de l'immeuble et précise que toute tolérance en la matière ne saurait entraîner d'accord tacite»

Que pensez vous d'une telle mention ? Le conseil syndical peut il nous forcer à changer nos fenêtre - alors qu'elles sont blanches, et la seule différence vient de la matière, mais l'harmonie générale, ne serait, à mon avis être affecté.

Quels sont nos recours si le conseil syndical nous enjoignait de faire les travaux nécessaires ? Pensez vous que notre cause puisse se défendre devant un tribunal ou est ce perdu d'avance ? connaissez vous des jurisprudences pertinentes sur le sujet ?"

Merci d'avance pour votre retour

Cdt,

1 réponse

bonjour, Et bien, déjà, la copropriété, c'est différent de la maison individuelle.

En copropriété, il faut toujours penser "autorisation" avant d'entreprendre quoi que ce soit. Un logement en copropriété fait partie d'un ensemble, à ne jamais oublier. On ne fait pas ce qu'on veut sans accord de l'ensemble.

Si je comprends bien, ils n'approuvent pas du tout votre initiative sans rien demander, ce qui est contraire aux règles.

Ils parlent de "tolérance qui ne saurait entraîner d'accord tacite".
Il me semble que ça signifie qu'on vous "tape sur les doigts" ce qui est normal, mais que vos fenêtres ne sont pas trop choquantes et que, pour le moment tout au moins, on ne vous demandera pas de les changer.

Mais, attention, si un jour la copropriété demande de changer toutes les fenêtres, et qu'il soit décidé de les prendre différentes des vôtres, il n'est pas dit que vous ne soyez pas obligé de les changer.

Il aurait fallu en parler au syndic, et lui demander si un changement de toutes les fenêtres n'était pas prévu, et si vous pouviez les changer et par quel modèle.
Et demander une autorisation écrite, que vous auriez peut-être attendu quelques temps d'ailleurs.
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