Cable electriques sous terre

le petit parisien 2 Messages postés samedi 16 juin 2012Date d'inscription 17 juin 2012 Dernière intervention - 16 juin 2012 à 17:41 - Dernière réponse : mikaelife 38 Messages postés mardi 18 novembre 2008Date d'inscription 12 octobre 2014 Dernière intervention
- 12 sept. 2012 à 21:04
Bonjour,
voila cinq ans que j'ai achete une maison avec une servitude sans probleme puisque il est demande un acces par la route ( le compteur d'eau et delectricite ) mais j'ai decouvert que la conduite d'eau et les cables electrique passe sous terre et va chez mon voisin cela m'empeche de refaire la sotie de mon terrain que doige faire ,ou cela entre dans les vices caches ,l'architecte etait le gendre de la proprietaire et mon voisin merci pour la reponse
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2Messages postés samedi 16 juin 2012Date d'inscription 17 juin 2012 Dernière intervention

4 réponses

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BmV 70424 Messages postés samedi 24 août 2002Date d'inscriptionModérateurStatut 10 décembre 2017 Dernière intervention - 16 juin 2012 à 18:07
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Utile
"cela m'empeche de refaire la sotie de mon terrain" : pourquoi ?

    
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le petit parisien 2 Messages postés samedi 16 juin 2012Date d'inscription 17 juin 2012 Dernière intervention - 17 juin 2012 à 10:10
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bonjour et merci de m'avoir repondu ;comme je disais precedement les compteurs ce trouve a gauche de la sortie et la maison de mon voisin est a droite de la sortie , les calbes et tuyaux d'eau traversse mon terrain a une distance de 5 metres a l'interieur juste dans la pente de sortie, lorsqu'il pleut le ruissellement des eaux ravine le terrain et donc je desirais faire une chape de beton et pour cela il me faut creuse 50 cm de profondeur sur 5metres de large , et sais comme cela que j'ai decouvert la traverser sur toute la largeur de mon terrain (25metres ) des files electrique et de la conduite d'eau ? qu'el recour il me reste je vous remerci de votre reponse par avance et de votre gentillesse a aider les gens
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BmV 70424 Messages postés samedi 24 août 2002Date d'inscriptionModérateurStatut 10 décembre 2017 Dernière intervention - 17 juin 2012 à 10:20
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Aucun à part un arrangement à l'amiable avec le voisin .


"voila cinq ans que j'ai achete une maison avec une servitude " : il n'y a donc juridiquement parlant aucun vice caché puisque la servitude était bien formalisée, connue des deux parties et acceptée.

    
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mikaelife 38 Messages postés mardi 18 novembre 2008Date d'inscription 12 octobre 2014 Dernière intervention - 12 sept. 2012 à 21:04
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Attention si un câble enterrer n'as pas été stipuler lors de la vente , il peut y avoir des recours
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