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Caravane

Résolu
mouny - 17 sept. 2012 à 08:37
 australie - 17 sept. 2012 à 09:17
Bonjour,

Je souhaiterais savoir si une caravane peut rester stationner sur une terrain privé (où est construit une maison qui est occupée annuellement !) à l'année ? Doit on faire des démarches ? Si oui lesquelles pour avoir le droit de stationner à l'année cette caravane ?

Merci d'avance pour votre réponse.

1 réponse

Réponse 1 / 1
australie
17 sept. 2012 à 09:17
pour rester stationnée vide, aucune limite, comme pour une voiture ou du matériel
si par contre elle est habitée, vous devez vous rapprocher de la mairie pour connaitre les arrêtés municipaux à ce sujet
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