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élaguer les arbres sur la pente

dinanou Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 4 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 octobre 2012 - 4 oct. 2012 à 18:06
ginto5 Messages postés 11349 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2024 - 4 oct. 2012 à 18:19
Bonjour,
notre maison (achetée depuis 14 ans) est construite sur un terrain plat qui surplombe le terrain du voisin plat lui aussi, entre les deux il y a une petite pente de 1.50M ou ont poussé des chènes qui maintenant nous gènent .A qui appartient la pente? Qui doit élaguer ces arbres . J'ai cru comprendre que la pente appartient au terrain du dessus .Si vous connaissez la réponse , merci d'avance car on est bien embètés!!

1 réponse

Réponse 1 / 1
ginto5 Messages postés 11349 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2024 4 745
4 oct. 2012 à 18:19
Il faut voir d'après les plans de bornage.
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