Permis de conduire

Résolu
injustes Messages postés 114 Date d'inscription mardi 1 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2019 - 2 janv. 2013 à 21:03
injustes Messages postés 114 Date d'inscription mardi 1 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2019 - 3 janv. 2013 à 18:10
Bonjour, voila mon problème je suis jeune conducteur ayant bientot 3ans de permis, j'ai sans faire attention a mon compteur car je suis préocupé de ce qui m'arrive au travail, j'ai commis un excès de vitesse supérieur a 50kmh et j'ai été intercepté direct par les gendarmes au lieu de 80kmh j'ai été retenu a 133kmh, et vu que c'est la première fois le endarme m'a dit que c'était une infraction qui n'était pas récidive et qu'il y avait pire que moi sur les routes. Alors suite a cela j'ai reçu un courrier me disant de passer des test psycotechniques dont les résultats sont favorables et une visite médical qui est elle aussi favorable et sur la lettre est inscrit que je dois donner des papier à la préfecture pour pouvoir le 3/03/2012 aller chercher mon permi alors j'aimerai savoir combien me coutera l'amende, savoir se qui se passera un coup que j'aurais passer mon permis, quelle papier je dois donner a la préfecture car j'avais vu que j'ai plus de 2ans de permis les gendarmes m'ont di que j'en avait 10 et qu'il m'en on retiré 6 alors il m'en reste 4 et savoir si je vais passer devant les tribunaux car ce n'est pas marqué sur la lettre reçu. c'est marqué que je pourrai récupéré mon permi que si les test psycotechnique et médical sont favorable mais vu qu'ils sont favorable j'aimerais savoir si je vais aller devant les tribunaux et savoir aussi si ses infractions là peuvent-elles faire ouvrir des casier judiciaire en attente de réponde merci d'avance

4 réponses

Ptifiloum Messages postés 495 Date d'inscription mercredi 2 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2015 141
3 janv. 2013 à 11:42
A ce que vous dite, il semblerait que vous ayez fait l'objet d'une suspension administrative de votre permis de conduire (six mois?) bref il faut vous munir du résultat des tests pour aller chercher votre permis à l'expiration du délai sachant qu'il s'agit d'une sanction administrative totalement indépendante de la procédure pénale.

Au regard des informations que vous indiquez, vous allez être convoqué devant le tribunal de police qui peut prononcer une amende d'un montant maximal de 1500 euros assortie ou non d'une suspension de votre permis de conduire pouvant aller jusqu'à 3 ans.

La perte des 6 points est automatique à compter du moment ou le jugement est définitif, dans votre cas vous devriez avoir 12 points d'acquis avant et ne plus être en période probatoire.

Vous recevrez nécessairement un Courrier recommandé pour vous notifier votre perte de point (étant donné que votre capital de point sera amputé de plus de la moitié).

Vous disposerez également de la possibilité de faire un stage de récupération de point.

Bien cordialement.
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injustes Messages postés 114 Date d'inscription mardi 1 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2019 1
3 janv. 2013 à 12:00
bonjour et merci a vous ptitfiloum pour vos informations qui sont importantes mais sur la lettre que j'ai eu il n'est pas marqué que je vais paraitre devant le tribunal car cela ce fait par courrier car ce matin j'ai été à la préfecture et il n'avait pas mon dossier du test psycotechnique car le médecin devait leur envoyé et n'a pas du le faire alors ils on pri le cerfa que j'avais et l'on photocopié. Et la personne m'a demandé pourquoi j'ai passé les test psycotechnique avant la visite médical car j'ai pas pu faire autrement car dans mon département sa se passe comme sa mais il était pas marqué que je devais passer devant les tribunaux car la personne de la préfecture a dit que je recevrai mon nouveau permi chez moi dans l'enveloppe et qu'il n'y avait plus rien a faire qu'il fallait que j'attende. Mais le jour de ma visite médical le médecin a dit que je risquais de faire de la prison que je risquais de payer une amende de 45000€ et que le juge aller demander à la destruction du véhicule est-ce possible et pour la préfecture qui a raison car je suis perdu merci d'avance pour vos réponse car c'est la 1ère foi que s'a m'arrive mais est-ce que je risque d'avoir un casier judiciaire pour sa et si je fait pas de stage combien d'année me faudra t-il pour récupérer le total des point car les stages coute cher pour mon petit budget en tout cas merci d'avance pour vos réponse car sa m'est très utile car je ne comprends rien et cela dit bonne année et bonne santé et mes voeux de bonneur a tous et encore merci
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Ptifiloum Messages postés 495 Date d'inscription mercredi 2 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2015 141
3 janv. 2013 à 16:07
C'est très simple il y a deux procédure distinctes :

1/ La police vous arrête et commence par retenir votre permis ( maximum 3 jours) puis le préfet use de son pouvoir de suspension administrative au vue de la gravité des faits (max 6 mois).

C'est dans ce cadre qu'on vous a envoyé ledit courrier qui n'a rien à voir avec la procédure pénale le préfet ne sait pas ce qui va se passer ni rien juste que la police vous a arrêté et pourquoi.

2/ La procédure pénale :

Sauf alcool ou dépistage positif à une drogue un excès de vitesse de plus de 50 km/h n'est pas un délit mais une amende de 5ème classe qui n'est pas susceptible d'occasionner une peine de prison.

Donc le médecin (sauf à ce qu'il y ait une circonstance aggravante dont vous n'avez pas parlé) vous à dit n'importe quoi.

Vous risquez 3 ans de suspension de permis une perte de 6 points et 1 500 euros d'amende au maximum.

Pour cette procédure, c'est le procureur qui va vous convoquer devant le tribunal de police du lieu de votre domicile, vous recevrez une autre lettre plus tard quand il aura la date d'audience, les tribunaux étant particulièrement chargés, vous risquez d'attendre plus d'un an.

Bien cordialement et bonne année.
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injustes Messages postés 114 Date d'inscription mardi 1 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2019 1
3 janv. 2013 à 16:38
merci ptitfiloum pour vos réponses mais est-ce qu'il peut dans certain ne pas convoqué car le jour ou je me suis fait prendre les gendarmes mon fait soufflé dans un appareil donc favorable et prix ma salive pour voir si je consomme pas de stup et s'était aussi favorable car je bois pas sauf en cas d'exception ou quand je déprime un peu et je consomme pas non plus et est ce que je peux conduire avec un cerfa, et si les tribunaux me convoque pas est-ce c'est moi qui doit le faire, ou apès combien de temps sela peut duré pour qu'il me convoque et vu que c'est la première fois est-ce que malgré tout je vais avoir un casier judiciaire, et est-ce qu'il peut faire un choi entre l'amende et les 3 ans de suspensions ou c'est obligé de payé et être suspendu, car si il me suspend en plus de l'amende alor qu'en plus j'ai suivi les gendarme quand il m'ont interpellé, j'ai du comme c'est marqué passé les test psyco qui coute quand même cher et le médecin aussi donc je trouverai la peine très lourde. encore, j'aurais été sous l'emprise d'alcool ou stup ou si j'avais écraser quelqu'un j'aurais compris mais ce n'est pas le cas mais merci encore pur vos informations qui me sont utile et merci d'avance pour si vous pouvez sur celle que je viens de poser et si vous pouvez aussi m'aider sur l'autre sujet que j'ai fait se serai génial c'est sur du harcèlement moral mais merci d'avance a bientot
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Ptifiloum Messages postés 495 Date d'inscription mercredi 2 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2015 141
3 janv. 2013 à 17:33
Si le tribunal ne vous convoque pas ne faite rien il n'y aura pas de sanction, et si le délai est trop long avant de vous convoquer il se peut que l'affaire soit prescrite (le procureur a en principe 1 an pour vous convoquer)

et comme je vous le disais il s'agit d'une contravention de 5ème classe, il y aura donc en cas de condamnation un casier judiciaire. Mais en cas de besoin vous pourrez toujours plus tard solliciter la non inscription.

Rien n'est obligatoire concernant la sanction le tribunal peut très bien vous condamner à une amende avec sursis sans suspension par exemple ou une suspension sans amende ou même vous dispenser de peine c'est le juge qui décidera...

Par ailleurs le fait d'avoir suivi les gendarmes ou de payer votre test ou votre stage de récupération de point est normal n'oubliez pas que c'est vous qui avez commis un excès de vitesse bref il fallait respecter le code de la route pour ne pas subir de sanction non?

Cependant un test un stage et une amende c'est finalement assez peu au regard des conséquences possibles en cas d'accident vous ne croyez pas?
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injustes Messages postés 114 Date d'inscription mardi 1 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2019 1
3 janv. 2013 à 18:10
merci ptitfiloum je sais se que j'ai fait est grave sa je sais et j'assume ce pendant c'est que je commence tout juste ma vie active et tout se que j'ai du payé et l'amende en plus sa me coute cher après je sais que j'assume mais l'excès de vitesse je ne l'ai pas fait exprès car je roulais trankillement a 100 kmh sur une route a 110kmh mais d'un seul coup j'étais dans mes pensé a cause de mon travail ou je subis énormément d'harcèlement moral c'est pour sa je sais j'assume mais quand même mes lhistoire du casier judiciaire si y en a un c'est quand même lourd car je ne suis pas un délinquant, ni terroriste et si je m'étais pas rendus j'aurais compris mais se n'est pas le cas. Je bois pas, ne fume pas, ni autre chose bizarre donc je me dit pour un casier judiciaire il en faut quand même alors que même le gendarme me dit devant mon père comme quoi il y a pire que moi et qu'en plus ce n'est pas récidiviste je sais pas ce que sa veut dire. Mais j'ai assumé et j'assumerai jusqu'au bout mais faut savoir que pour des jeunes comme moi ou pour d'autre c'est quand même cher on a pas tous des gros salaire a la fin du moi. Je sais que si y avait eu un accident ou autre c'était pire mais j'espère aussi que vous pouvez comprendre ma logique merci en tout cas pour vos informations ptitfiloum et merci d'avance pour les questions répondre au question que je me pose encore.
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