Cadastre

SweetAngie Messages postés 2 Date d'inscription samedi 16 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2013 - 16 mars 2013 à 03:01
^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 - 17 mars 2013 à 10:17
Bonjour,
Nous avons une maison mobile a vendre sur un terrain en location nous l'avons vendu et on doit passé cher le Notaire bientôt ... J'aimerais savoir qui doit payer pour fournir le cadastre du terrain pour les nouveau acheteur nous ... ou le proprio du terrain ... car mes semble quand nous avons acheter il y a 5 ans ce n'étais la le vendeur de la maison qui nous l'avait fourni mes le proprio .....

5 réponses

BmV Messages postés 90565 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mai 2024 18 066
16 mars 2013 à 10:21
Hello,


"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ???

Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées.
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu un service gratuit.

Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour suggérer subtilement (?) à chacun d'utiliser l'une ou l'autre formule complémentaire dans le même esprit (?) ....

À lire aussi ==>cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci.


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^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 349
16 mars 2013 à 14:23
Bonjour

Le vendeur.

Merci
De rien.


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bern29 Messages postés 4960 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 2 mai 2024 2 292
16 mars 2013 à 16:15
Je comprends pas !
vous n'avez pas à fournir le cadastre,il est consultable gratuitement et photocopiable, qu'entendez vous par là ?
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^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 349
16 mars 2013 à 17:42
Je pense plutôt au "bornage", non ?
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SweetAngie Messages postés 2 Date d'inscription samedi 16 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2013
17 mars 2013 à 00:43
Oui dans le fond ses les Borne du terrain il ne nous appartient pas il est en location
alors doit ton fournir le certificat de localisation ou ces au proprio du terrain de le faire ...car quand j'ai acheter mes-semble que le vendeur ne la pas fournis mes il en avait au copie reçu du proprio du terrain ...
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^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 349
17 mars 2013 à 10:17
SweetAngie - 17 mars 2013 à 00:43
Oui dans le fond ses les Borne du terrain il ne nous appartient pas il est en location
alors doit ton fournir le certificat de localisation ou ces au proprio du terrain de le faire ...car quand j'ai acheter mes-semble que le vendeur ne la pas fournis mes il en avait au copie reçu du proprio du terrain ...


Le terrain ne vous appartient pas. C'est au propriétaire de la fournir.
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