Renseignements.

imazighene1976 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 7 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 avril 2013 - 7 avril 2013 à 19:05
GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 - 7 avril 2013 à 19:10
Bonjour.
je suis algérien et j'habite a la grande Kabylie dans une petite commune, la on a même pas une route ou un chemin pour passer chez nous, on a que un sentier difficilement quand passe de la bas.
et le terrain a côté est un terrais bien vacant donner un mon grand père maternelle dans le cadre agricole depuis les années 80 et mon grand père est décidé en 2000, il nous a jamais arrêter de passer sur ce terrain et maintenant si les demi frères de ma mère qui veut nous empêcher de passer par ce chemin. ils ont fait la même chose avec l'électricité, le gaze de vile et la conduite d'eau mais on les a passer mais difficilement.
ce que je veux est ce que on a le droit a un chemin qui appartient on réalité a l'état( terrain bien vacant).
et merci d'avance et je demande pardon si j'ai mal exprimé en langue française.

1 réponse

GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 391
7 avril 2013 à 19:10
Bonsoir,

Votre question relève de la législation Algérienne, il vous faudra vous renseigner en Algérie. Ici, les intervenants ont des compétences en Droit Français. Cela ne sera pas pertinent pour vous.

Bonne fin de journée
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