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Contestation pv

infopoint Messages postés 11 Date d'inscription mercredi 30 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2017 - 13 juin 2013 à 12:35
roger83600 Messages postés 3946 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 - 14 juin 2013 à 10:47
Bonjour,
je viens de recevoir un avis de contravention pour Stationnement génant a garges les gonesse 95 avec le numéro d'immatriculation de mon véhicule mais la marque indiquée est CITROEN alors que mon véhicule est HYUNDAI. je n'ai jamais été a l'endroit de l'infraction .est ce que l'erreur de marque du véhicule peut etre valable pour une contestation et que dois je faire pour contester?

5 réponses

Réponse 1 / 5
roger83600 Messages postés 3946 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 799
13 juin 2013 à 12:38
le mode d'emploi de la contestation est sur le titre....
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Réponse 2 / 5
infopoint Messages postés 11 Date d'inscription mercredi 30 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2017
13 juin 2013 à 12:43
est ce que le motif "erreur de marque de vehicule" est valable pour faire valoir une contestation
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BarbieTM Messages postés 13893 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 748
13 juin 2013 à 13:35
Bonjour,

Ça ne passera pas forcément, vous risquez d'essuyer un refus... Sont près de leurs sous, en ce moment ;-)

Envoyez-leur également des preuves comme quoi vous n'étiez pas à cet endroit ce jour-là.
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Réponse 3 / 5
infopoint Messages postés 11 Date d'inscription mercredi 30 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2017
13 juin 2013 à 13:40
JE PENSAIS LEUR ENVOYER LA PHOTOCOPIE DE LA CARTE GRISE POUR PROUVER CA VOUS PENSEZ QUE CE N'EST PAS SUFFISANT?
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BarbieTM Messages postés 13893 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 748
13 juin 2013 à 13:43
Pas forcément... Surtout si l'immatriculation est bonne.
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roger83600 Messages postés 3946 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 799
13 juin 2013 à 13:43
bien sur tout set sur la carte grise-sauf la couleur-quoique....
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Nico.Beziers Messages postés 1263 Date d'inscription jeudi 8 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2014 784
13 juin 2013 à 13:45
?
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Réponse 4 / 5
nemrod18 Messages postés 25534 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 739
13 juin 2013 à 13:51
Bonjour,

Rendez vous à la gendarmerie la plus proche de chez vous avec votre véhicule et le PV et faites constater qu'il ne peut s'agir de vous.
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Réponse 5 / 5
infopoint
14 juin 2013 à 10:43
j'ai été a la gendarmerie il faut que je dise que le véhicule n'était pas le mien et que j'atteste sur l'honneur que je n'était pas à cet endroit la à cette heure la et s'il y avait des témoins pour le prouver cà serrait bien heureusement que j'étais à une réunion 15 minutes àprés l'infraction qui était à 213 km du lieu de l'infraction sinon je pense que je n'avais rien pour prouver que j'étais de bonne foi le gendarme m'a parlé d'usurpation possible comme je ne sais pas si c'est une erreur de plaque lors de la saisie ou bien une usurpation de plaques je n'ai pas porté plainte mais si je recois d'autres pv je vais aller porter plainte le changement d'immatriculation est gratuit dans ce cas là;
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roger83600 Messages postés 3946 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 799
14 juin 2013 à 10:47
CHANGER D4IMMATRICULATION serait la meilleure chose car l'autre roule tjs!!
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