élevage de canards pour la chasse

3749 1 Messages postés jeudi 24 octobre 2013Date d'inscription 24 octobre 2013 Dernière intervention - 24 oct. 2013 à 12:19 - Dernière réponse : feloxe 23722 Messages postés jeudi 25 février 2010Date d'inscriptionContributeurStatut 10 décembre 2017 Dernière intervention
- 6 nov. 2013 à 17:17
bonjour.
j aimerais s'il vous plait savoir que faire pour l'élevage de canard pour la chasse(environ 34a40dans un petit enclos qui ai a mon voisin met qui est à 12 m de notre porte d'entré et à 10m de notre puits qui sert à arroser le jardin et laver l'auto et qui depuis sens mauvais et méme une odeur à notre porte d'entrée
Je vous remercie d'avance et bonne journée.
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1Messages postés jeudi 24 octobre 2013Date d'inscription 24 octobre 2013 Dernière intervention

4 réponses

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Josh Randall 17621 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 11 décembre 2017 Dernière intervention - 28 oct. 2013 à 17:21
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Utile
Bonjour

Il faut voir ce que prévoit le règlement sanitaire départemental
Tu y trouveras les informations relatives aux petits élevages.

Cordialement.
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bailleurx 5439 Messages postés samedi 17 novembre 2012Date d'inscriptionContributeurStatut 5 décembre 2017 Dernière intervention - Modifié par bailleurx le 28/10/2013 à 18:41
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Utile
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il y dejà une jurisprudence pour un elevage de canards qui a condamné l'éleveur
pour trouble de voisinage

voir
http://www.echos-judiciaires.com/droit/l-elevage-de-canards-entraine-un-trouble-de-voisinage-a3359.html

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feloxe 23722 Messages postés jeudi 25 février 2010Date d'inscriptionContributeurStatut 10 décembre 2017 Dernière intervention - 6 nov. 2013 à 17:17
Bonjour Bailleurx,

La jurisprudence concerne un élevage de plusieurs milliers de canards,pas un élevage "familiale"
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Utile
Bonjour;
Merçi pour votre réponse mais j ai oublié de signaler que à part le petit enclos ,il n y a pas de ventilateurs ni extracteurts enclos de 15 à 20 métres carré;
Merci de votre réponse
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