Mauvais plan Géométrique=Mauvaise implantation

Djlyn Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 20 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2013 - 20 nov. 2013 à 14:06
bern29 Messages postés 4953 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2024 - 20 nov. 2013 à 14:35
Bonjour,

Je fais actuellement construire une maison individuelle, elle est tout juste hors d'eau, hors d'air.

Lorsque j'ai acheté le terrain, celui-ci était borné par un géomètre (mandaté par le notaire ou le lotisseur). J'ai donc un plan du terrain réalisé par un géoètre (avec attestation de surperficie).
le problèm que j'ai, c'est qu'en regardant le plan cadastral, je me suis aperçu de différence entre ce dernier, et le plan du géomètre...
Après petit calcul de superficie, le calcul du géomètre aprroche fortement la surperficie du plan cadastral, donc jusque là ça va.

Le problème vient des différence géométrique. Le géomètre a mis un angle droit entre deux cotés, alors que cet angle est d'environ 83 degrès. il y a plusieurs approximation comme ça...
J'ai fais implanté la maison à 3m de cette limite. Mais vu que l'angle n'est pas de 90 degres, mais moins, je me retrouve à avoir moins de 3m entre la limite du terrain et la maison.

je voudrais savoir qui est en tort, contre qui me retourner (notaire? qui lui se retournera contre le géomètre?), lotisseur qui fournit des plans faux de terrain? agence immobilière qui nous a vendu le terrain?

je voudrais savoir ce que j'envours si la maison n'est pas à 3m? et surtout, lors d'une future revente si y a moins de 3m ce que cela implique...
Merci

Pour le constructeur, je ne pense pas, vu qu'il se base sur les même plan que l'on a eu.

3 réponses

gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 962
Modifié par gerber1 le 20/11/2013 à 14:11
Bonjour
Qui a fait l'implantation de la maison sur le plan.
Pour le constructeur, je ne pense pas, vu qu'il se base sur les même plan que l'on a eu.
c'était a lui de voir qu'un mur de la maison,était à moins de 3 mètres.

Il ne faut pas juger un homme sur ses fréquentations......Judas avait des amis irréprochables...... ( Sacha Guitry )
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Djlyn Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 20 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2013
20 nov. 2013 à 14:22
Le constructeur a fait l'implantation, en se basant sur une borne opposé à celle qui pose problème. On l'a vérifié ensemble en plus.
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bern29 Messages postés 4953 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2024 2 295
20 nov. 2013 à 14:35
Vous prenez pas le chou pour si peu !!
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