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Utilisateur anonyme
16 déc. 2013 à 04:02
16 déc. 2013 à 04:02
Bonjour,
Pourquoi vous décarcasser, c'est pourtant hyper simple : ils ont des connaissances en commun, et il y a quelqu'un qui la renseigne, c'est tout.
Qu'il lui envoie une lettre en recommandé avec accusé de réception pour la mettre en demeure de cesser son harcèlement et lui interdire tout nouveau contact sous peine de porter plainte au prochain évènement.
Si ça continue, il va porter plainte avec l'ensemble des courriers + le double de son recommandé.
Cdlt
Pourquoi vous décarcasser, c'est pourtant hyper simple : ils ont des connaissances en commun, et il y a quelqu'un qui la renseigne, c'est tout.
Qu'il lui envoie une lettre en recommandé avec accusé de réception pour la mettre en demeure de cesser son harcèlement et lui interdire tout nouveau contact sous peine de porter plainte au prochain évènement.
Si ça continue, il va porter plainte avec l'ensemble des courriers + le double de son recommandé.
Cdlt
adryane lenga
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16 décembre 2013
16 déc. 2013 à 01:14
16 déc. 2013 à 01:14
slt!j dirai qu il vaut mieu porter pleinte parcek ue femme parèy est capable de tout
La législation juridique et financière évolue en permanence...
16 déc. 2013 à 18:18
Je pense aussi qu'il peut porter plainte. Mais est-ce qu'il y a un article de loi qui en parle?
Entre autre, il n'ont plus personne en commun :-);
Pour ma part je pense que ça vient du travail qui a eu la nouvelle adresse un mois avant environ; ils travaillent dans le même établissement.
Lui a un poste à la Direction, elle est salariée. Je penche pour une taupe à la direction.
Modifié par Sorgin le 16/12/2013 à 18:44
Sans qu'il y ait obligatoirement une taupe "à la direction" (pourquoi chercher si loin) il peut y en avoir n'importe où, de la personne en charge du traitement des bulletins de paye à celle qui remet le courrier au facteur, en passant par un membre du CE.....
Il y a le code civil, mais ça dépend de ce que ce monsieur subit ; utiliser une adresse postale et envoyer des courriers n'est pas à proprement parler du harcèlement, sauf si ces courriers arrivent en nombre exagéré ; cela dépend du contenu du courrier (menaces, injures...)
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006419288/1994-07-30/
Vous avez le code pénal s'il y a un problème au travail :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000029336939/2014-08-06/