Loger mes chevaux chez moi

chevaux22 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 6 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 6 juillet 2014 - 6 juil. 2014 à 12:52
BmV Messages postés 90554 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 1 mai 2024 - 6 juil. 2014 à 13:14
Bonjour
je cherche de l'aide pour trouver les textes législatifs pour ma situation.
en effet nous souhaitons acheter une vieille ferme mitoyenne des deux cote dans un village de campagne. cette ferme est composée de 4 couloirs et nous voudrions y faire tout a gauche notre habitation, au milieu a gauche notre écurie pour loger nos trois chevaux, au milieu a droite la grange pour stocké nos voitures et tout a droite pour l'instant rien (c'est l'ancienne habitation).
les voisins ne nous poserons visiblement pas de problèmes mais d'autre personnes peuvent-elle se plaindre? on nous a parler de "pétition" mais nous ne savons pas si cela est réel (nous irons a la mairie des que possible).
connaissez vous les textes de lois concernant ceci?
en remerciant les personnes qui pourrons nous répondre.

2 réponses

BmV Messages postés 90554 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 1 mai 2024 18 055
6 juil. 2014 à 13:14

"Postulez pour faire partie du prochain conseil municipal.... Ca aide!"  : pas forcément.

C'est souvent le contraire d'ailleurs, les élus ne sont pas au-dessus des lois !

Mais en admettant, ce sera au plus tôt dans ... six ans ...

 

                
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mpmp93 Messages postés 6652 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 889
6 juil. 2014 à 12:56
Bonjour,

Pourquoi cherchez-vous des problèmes avant qu'ils n'arrivent?

Vous voulez vous installer à la campagne... faites-le et tant pis si ça gène certains. Postulez pour faire partie du prochain conseil municipal.... Ca aide!

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