Decret de naturalisation,

boss - 1 janv. 2015 à 22:57
 Miberv@--Mc.Gonagall - 2 janv. 2015 à 01:09
Bonjour, je cherche une copie de décret de naturalisation de mon grand père, se decret il est entre 1910 et 1917 , merci de m'aider pour trouver ce décret

1 réponse

Bonsoir,

C'est au journal officiel, il faut donc vous les taper tous de 1910 à 1917, soit près de 2.900 journaux à consulter.

Donc renseignez-vous auprès du Journal Officiel sur le site l'on ne peut pas consulter le journal officiel en-dessous de l'an 2004, de plus les décrets de naturalisation ne sont pas publiés sur le site du Journal Officiel, il faut consulter l'épreuve papier.
http://www.journal-officiel.gouv.fr/mentions-legales.html

Mais pour le Journal Officiel de 1910 à 1917 essayez la Bibliothèque Nationale de France sur son site, elle a numérisé les Journaux Officiels et à l'époque, 1910 à 1917, les naturalisations sont publiables sur Internet : Gallica.

Le lien en gras est à copier et coller :
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r/date.r=.langFR


Ou essayez le fond documentaire du Ministère de la Justice Française :
http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=11171&article=15531


Cordialement.
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