Sujet Précédent Sujet Suivant

Redevance tv

paul - 16 févr. 2016 à 11:17
BmV Messages postés 90531 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 - 16 févr. 2016 à 11:53
Bonjour, comment se fait il que les personnes qui sont exonères de la redevance tv, puise souscrire un abonnement a canal plus????

3 réponses

Réponse 1 / 3
djivi38 Messages postés 51331 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2024 15 130
Modifié par djivi38 le 16/02/2016 à 11:52
Bonjour,
comment se fait-il qu'une personne exonérée de taxe d'habitation puisse continuer à habiter son logement ?
0
Réponse 2 / 3
BmV Messages postés 90531 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 18 044
16 févr. 2016 à 11:26
Et pourquoi pas ?
0
Réponse 3 / 3
roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 625
16 févr. 2016 à 11:44
comment se fait il que les personnes qui sont exonères de la redevance tv, puise souscrire un abonnement a canal plus????

Parce que, exonérés ou pas de redevance, ils paient leur abonnement Canal plus.
0
BmV Messages postés 90531 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 18 044
16 févr. 2016 à 11:53
!

D'où mon "Pourquoi pas ?" de 11:26 : certaines catégories de citoyens sont exonérées de la redevance télé tout en étant en possession d'un poste de TV, ce qui en conséquence ne les empêche ni techniquement ni juridiquement de contracter avec Canal+
0

Discussions similaires

Écran TV cassé par mon fils
Aude56 -
Diverker -

1 réponse
Assurance habitation : déclarer sinistre pour une tv de 5 ans
Utilisateur anonyme -
aie mac -

2 réponses
Tv cassée comment faire jouer l'assurance habitation ?
Esma -
L33 -

2 réponses
prélèvement mondial-vad
mel -
Socratique -

40 réponses
J'ai cassé la télé de mon fils
Mexique77 -
aie mac -

3 réponses