Héritage

Résolu
Vanille - 28 juin 2016 à 01:45
 Vanille - 28 juin 2016 à 13:29
Bonjour,
Je suis veuve j'ai 2fils et suis propriétaire d'une maison la moitié de mon mari est revenu a mes fils
Il y a quelques années mon fils aîné a eu des difficulté financière je lui acheté la part de Sont père
Mais il y a quelques mois je leurs est fait donation de ma moitié je SUis toujours propriétaire du quart que j'ai acheté a mon aîné que se passera t'il le jour de mon décès Mon second fils sera t'il lésé devra t'il partager avec sont frère la part que j'ai acheté Ou elle revient a mon second fils étant donné que l'aîné a été rénuméré tout ça avaient été fais devants notaire
Car la logique serais que mon second fils récupère les trois quart de la maison et l'aîné un quart
Merci de m'éclairer
Vanille

3 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 264
28 juin 2016 à 09:04
je SUis toujours propriétaire du quart que j'ai acheté a mon aîné que se passera t'il le jour de mon décès
Ce quart dont vous êtes propriétaire reviendra à vos 2 enfants.

la logique serais que mon second fils récupère les trois quart de la maison et l'aîné un quart
La logique est qu'actuellement, les 2 enfants sont déjà propriétaires des 3/4 et que le 4 ème. quart vous appartenant reviendra aux 2.

Il n'y a aucune raison ce que dernier quart revienne uniquement à un seul enfant.

Vous avez toujours la possibilité de le lui léguer par testament mais il devra verser à son frère 1/3 de sa valeur pour respecter les droits de la "réserve" de vos enfants.
Cette réserve étant des 2/3, l'un obtiendra 1/3 de cette réserve et l'autre ce même tiers de réserve + le 3 ème. légué par testament.
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Bonjour
Oui mais étant donné qu'il a déjà eu l'argent de la part de son père pourquoi récupéré til une 2ème fois cette part
Vanille
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 264 > Vanille
28 juin 2016 à 11:07
étant donné qu'il a déjà eu l'argent de la part de son père pourquoi récupéré til une 2ème fois cette part
C'est bien pour cette raison qu'ayant eu l'argent de la vente, il ne peut pas récupérer ce quart.
Que ce quart vous appartient.
Qu'il vous appartiendra encore au jour de votre décès.
Que votre succession reviendra tout naturellement à vos enfants.
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Bonjour
La part que je lui est acheter n'est elle pas rapportable le jour de la succession
Merci
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 264
28 juin 2016 à 13:22
La part que je lui est acheter n'est elle pas rapportable le jour de la succession
Ah bon !
Pourtant puisque vous l'avez achetée, elle vous appartient bien?
Non ?
Si elle vous appartient encore à l'ouverture de votre succession elle en fera partie comme de tous les autres biens que vous posséderez à ce moment-là.
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Bonjour
Je tenais a vous remercier pour les réponses que vous m'avez envoyé et de votre patience
Bien cordialement
Vanille
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