Piscine hors sol
cladius
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21 juil. 2016 à 10:01
kasom Messages postés 32164 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mai 2024 - 21 juil. 2016 à 10:42
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kasom
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21 juil. 2016 à 10:42
21 juil. 2016 à 10:42
Bonjour
Tout va dépendre de la taille de la piscine
Ensuite voir le règlement d'urbanisme , si le maire ne comprend pas celui ci faites vous aider
Pour le reste , les nuisances sonores , il s'agit d'un problème de voisinage à régler à l amiable ou avec les forces de l'ordre
Et pour le moteur de la pompe effectivement si c'est trop bruyant reste la case tribunal ( médiateur avant ) pour trouble anormal de voisinage
Tout va dépendre de la taille de la piscine
Ensuite voir le règlement d'urbanisme , si le maire ne comprend pas celui ci faites vous aider
Pour le reste , les nuisances sonores , il s'agit d'un problème de voisinage à régler à l amiable ou avec les forces de l'ordre
Et pour le moteur de la pompe effectivement si c'est trop bruyant reste la case tribunal ( médiateur avant ) pour trouble anormal de voisinage
La législation juridique et financière évolue en permanence...