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Transports scolaires, la descente du bus .

Agathe Chognot - 7 oct. 2016 à 23:46
 Agathe Chognot - 9 oct. 2016 à 13:53
Bonjour,
Je voudrais savoir, qui est responsable des enfants quand ils descendent du bus scolaire ?
Certains chauffeurs , laissent les enfants sur le trottoir (4 ans, 7 ans et 8 ans) et d'autres veulent une personne majeure à la descente du bus !
Que dit la loi ? Merci d'avance de vos réponses. Cordialement . Lysa .

1 réponse

Réponse 1 / 1
dany311 Messages postés 20513 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 28 avril 2024 6 185
7 oct. 2016 à 23:47
Bonsoir
tant qu'ils sont dans le bus , le chauffeur est responsable
en dehors du bus ce n'est plus son problème

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Agathe Chognot
9 oct. 2016 à 13:53
Bonjour, Dany .
Merci de votre réponse .
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