Remplacement d'un portail

Martine - 23 janv. 2017 à 15:24
ZAKFRE Messages postés 2 Date d'inscription samedi 27 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2017 - 3 avril 2017 à 21:22
Bonjour,mon portail en fer très usagé ,vieux de 47ans a besoin d'être changé.Ne sachant pas qu'il fallait une autorisation de la mairie:j'en ai fait faire un autre exactement aux mêmes dimensions or maintenant que j'ai fait la demande de travaux et que le portail est fait ,la mairie m'impose le modèle .Dans ma rue personne n'a ce modèle .A mon avis c'est de l'abus de pouvoir et que dire des fabricants qui ne vendront plus que ce style? et, que faire de mon portail fait sur mesure?Merci de me conseiller.

2 réponses

ginto5 Messages postés 11350 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2024 4 747
23 janv. 2017 à 16:45
Bonjour,

S'il s'agit du remplacement du portail par un modèle similaire et au même endroit, il n'était pas nécessaire de déposer une déclaration de travaux.
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ZAKFRE Messages postés 2 Date d'inscription samedi 27 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2017
3 avril 2017 à 21:22
Bonjour,

Je suis tt nouveau sur ce forum, et je remercie les participants pour les infos.

j'ai aussi un portail vetuste, en bois 2 ventaux de ...2003, et ça vrille serieux.

je prevois de le changer par un portail auto porté en aluminium, cette fois.

L'emplacement est donc le même, à 40 cm de la voirie,en interieur de la propriété,
avec exactement les mêmes dimensions.L4560 mm X H 1560mm.

Personnellement, je ne pensais pas qu'il est obligatoire de renouveler la demande d'alignement que j'avais obtenu en 2003 pour le 1er portail.

Les avis sont partagés.

Quelqu'un connaît il un texte précisant que le renouvellement de demande ne serait pas obligatoire?

Ca m'aiderait bien puisque l'entreprise vient installer le nouveau portail dans 4 Jours.
La commune mettrait 2 jours pour repondre, mais c'est le departemt(62) qui mettrait entre 2 et 4 semaines.

Merci pour votre aide.
Bonne soirée.
Zakfre.
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