Defaut de papier et plaque volé

Justenous3 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 13 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 mai 2017 - 13 mai 2017 à 07:18
cristali Messages postés 18006 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 4 mai 2024 - 13 mai 2017 à 09:09
Bonjour je vous écris car mon ami ses fait arrêter avec un 50 cm3 il n'avez pas fais la carte grise ( elle n'a jamais été immatriculé ) donc pas d'assurance et pas de permis ( il est entrain de le passer suite à une annulation et rouler sans permis la deuxième fois) ( sou surveillance pendant 5 ans ) il lui reste 1 ans et demi . Et il avez ajouter une plaque d'immatriculation volé sur la 50 ( se n'est pas lui qui la volée on lui a donner )
Que va til se passer pour lui exactement

Pas de critique je veux juste des renseignement s'il vous plaît
Merci cordialement

2 réponses

cristali Messages postés 18006 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 4 mai 2024 3 672
13 mai 2017 à 08:53
bonjour, éh bien, il va être, avec tout ça, lourdement condamné.
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poupougne13 Messages postés 44643 Date d'inscription jeudi 25 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 18 décembre 2023 652
13 mai 2017 à 08:55
Bonjour...

Et j'ajouterai que ce n'est que justice !
Cdt,
à+
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Justenous3 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 13 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 mai 2017
13 mai 2017 à 09:05
D'après vous il risque quoi?
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cristali Messages postés 18006 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 4 mai 2024 3 672
13 mai 2017 à 09:09
je ne suis pas le juge, mais il pourrai bien avoir un peu de prison avec sursis par exemple, ou travail intérêt général, ou encore condamnation pécuniaire...
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