Pollution d'un ruisseau
Résolu
René
-
30 mai 2017 à 18:55
BmV Messages postés 90475 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 17 avril 2024 - 31 mai 2017 à 14:11
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BmV
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30 mai 2017 à 19:05
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????
Si ce qui "sort" de ses douches et toilettes est bien ce que l'on peut imaginer, il n'y a aucun risque de pollution, il y a pollution.
Si ce qui "sort" de ses douches et toilettes est bien ce que l'on peut imaginer, il n'y a aucun risque de pollution, il y a pollution.
BmV
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31 mai 2017 à 10:11
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Super !
Et donc ...
.... qu'est ce qu vous attendez pour alerter les autorités sanitaires en appelant la mairie ???
Et donc ...
.... qu'est ce qu vous attendez pour alerter les autorités sanitaires en appelant la mairie ???
BmV
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31 mai 2017 à 14:11
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Alerter le sous-préfet/préfet.
Déposer plainte pour dégradation de bien d'autrui.
Se faire aider d'un avocat si nécessaire.
Déposer plainte pour dégradation de bien d'autrui.
Se faire aider d'un avocat si nécessaire.
Bonsoir,
Je vous remercie pour votre réponse.
L'eau qui sort des toilettes vous imaginez que c'est loin d'être de l'eau
de source.
Cordialement
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L'eau qui sort des toilettes vous imaginez que c'est loin d'être de l'eau
de source.
Cordialement
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Bonjour,
Merci pour votre réponse, la Mairie est courant, le service de l'urbanisme
nous a répondu ce Monsieur a obtenu une dérogation, nous avons appelé la police de l'eau, nous l'attendons toujours.
Ce Monsieur a 3 chevaux ils font leur déjection dans ce même ruisseau.
Nous avons un puits sur notre terrain que nous avons déclaré. La police de l'eau lui a demandé d'éloigner les chevaux a 37 m de notre puits. Notre voisin continu a nuire sans impunité.
Nous avons été reçu par le Maire, il n'arrêté pas de baillé et nous a répondu qu'il a fait ce qui était dans son pouvoir.
Que faire?
Bien cordialement
Merci pour votre réponse, la Mairie est courant, le service de l'urbanisme
nous a répondu ce Monsieur a obtenu une dérogation, nous avons appelé la police de l'eau, nous l'attendons toujours.
Ce Monsieur a 3 chevaux ils font leur déjection dans ce même ruisseau.
Nous avons un puits sur notre terrain que nous avons déclaré. La police de l'eau lui a demandé d'éloigner les chevaux a 37 m de notre puits. Notre voisin continu a nuire sans impunité.
Nous avons été reçu par le Maire, il n'arrêté pas de baillé et nous a répondu qu'il a fait ce qui était dans son pouvoir.
Que faire?
Bien cordialement