Pollution d'un ruisseau [Résolu]

René - 30 mai 2017 à 18:55 - Dernière réponse : BmV 70438 Messages postés samedi 24 août 2002Date d'inscriptionModérateurStatut 14 décembre 2017 Dernière intervention
- 31 mai 2017 à 14:11
Bonjour,

Notre voisin a fait construire sa maison sur un terrain humide. Sa fausse septique ne
fonctionne pas, l'eau ressort par la douche et les toilette.
Il a décidé de faire poser un tertre et le trop plain de sa fausse est rejeté dans le ruisseau qui traverse sa propriété. Est ce qu'il y a un risque de pollution?
Bien cordialement.
Afficher la suite 

5 réponses

Répondre au sujet
BmV 70438 Messages postés samedi 24 août 2002Date d'inscriptionModérateurStatut 14 décembre 2017 Dernière intervention - 30 mai 2017 à 19:05
+1
Utile
????

Si ce qui "sort" de ses douches et toilettes est bien ce que l'on peut imaginer, il n'y a aucun risque de pollution, il y a pollution.


Cette réponse vous a-t-elle aidé ?  
Commenter la réponse de BmV
BmV 70438 Messages postés samedi 24 août 2002Date d'inscriptionModérateurStatut 14 décembre 2017 Dernière intervention - 31 mai 2017 à 10:11
+1
Utile
Super !

Et donc ...

.... qu'est ce qu vous attendez pour alerter les autorités sanitaires en appelant la mairie ???

Cette réponse vous a-t-elle aidé ?  
Commenter la réponse de BmV
BmV 70438 Messages postés samedi 24 août 2002Date d'inscriptionModérateurStatut 14 décembre 2017 Dernière intervention - 31 mai 2017 à 14:11
+1
Utile
Alerter le sous-préfet/préfet.
Déposer plainte pour dégradation de bien d'autrui.

Se faire aider d'un avocat si nécessaire.
Cette réponse vous a-t-elle aidé ?  
Commenter la réponse de BmV
0
Utile
Bonsoir,

Je vous remercie pour votre réponse.
L'eau qui sort des toilettes vous imaginez que c'est loin d'être de l'eau
de source.
Cordialement
Commenter la réponse de René
0
Utile
Bonjour,

Merci pour votre réponse, la Mairie est courant, le service de l'urbanisme
nous a répondu ce Monsieur a obtenu une dérogation, nous avons appelé la police de l'eau, nous l'attendons toujours.
Ce Monsieur a 3 chevaux ils font leur déjection dans ce même ruisseau.
Nous avons un puits sur notre terrain que nous avons déclaré. La police de l'eau lui a demandé d'éloigner les chevaux a 37 m de notre puits. Notre voisin continu a nuire sans impunité.
Nous avons été reçu par le Maire, il n'arrêté pas de baillé et nous a répondu qu'il a fait ce qui était dans son pouvoir.
Que faire?
Bien cordialement
Commenter la réponse de René
Newsletter

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite

Recevez notre newsletter

Dossier à la une