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Droit sur les marques

tagada63 - 28 juin 2017 à 08:52
 Tagada6338* - 28 juin 2017 à 14:25
Bonjour,

Je me lance dans la broderie et le marquage sur textile. Je personnalise au gré des envies de mes clients.
J'ai eu une demande d'une personne qui souhaitait reproduire minnie sur un vetement. AI je le droit?
Comment savoir si je peux faire tel ou tel chose? J'imagine bien que les marques tels que Disney sont déposées mais les dérivés?
J'ai également eu une demande d'un "j'peux pas j'ai poney", Eciture que l'on retrouve un peu partout en ce moment sur internet et autres Kiabi, La Halle... Etant donné que ce n'est que du texte, ai je le droit d'utiliser cette phrase.
Merci de vos réponses

2 réponses

Réponse 1 / 2
Misha-d'ok
28 juin 2017 à 10:38
Bonjour,

En vous lancent dans des copies de ce genre, les marques vont mettre en œuvre l'artillerie lourde et vous conduire directement au tribunal.
1
Réponse 2 / 2
Tagada6338*
28 juin 2017 à 12:57
Merci de votre réponse. Vous pensez que meme les phrase de genre "j'ai poney" ne peut pas se faire? Sur internet on trouve de tout. Sur différents sites...
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Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024 4 487
28 juin 2017 à 13:21
Salut

Je ne pense pas qu'il y ai soucis pour j'ai poney, doutant que cette phrase sois déposé quelque part.
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Tagada6338* > Pierrecastor Messages postés 41466 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 5 avril 2024
28 juin 2017 à 14:25
Merci de votre réponse.
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