2 maisons sur une seule parcelle
tirgouninou
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Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 - 12 sept. 2017 à 07:37
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 - 12 sept. 2017 à 07:37
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BmV
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11 sept. 2017 à 15:34
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?
Est-ce que la taille du terrain inclus dans le bail ainsi que ses dimensions figure bien dans le bail ?
Avec peut-être même un plan ?
Est-ce que la taille du terrain inclus dans le bail ainsi que ses dimensions figure bien dans le bail ?
Avec peut-être même un plan ?
Josh Randall
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Modifié le 12 sept. 2017 à 07:38
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Bonjour
Si la division est indiquée on peut présumer qu'il y a eu (ou qu'il va y avoir) un bornage. Par contre peut-être ne veut-elle pas clôturer.
Tu pourras trouver les infos dans le dossier du permis de construire en mairie
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
Si la division est indiquée on peut présumer qu'il y a eu (ou qu'il va y avoir) un bornage. Par contre peut-être ne veut-elle pas clôturer.
Tu pourras trouver les infos dans le dossier du permis de construire en mairie
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
11 sept. 2017 à 18:02