4 réponses
Des lors qu il n est pas à eux ils ne sont pas responsables.
Aider à la survie d un animal n est pas un crime.
De mon point de vue c est celui qui ferme les yeux et ne l aide pas qui serai plus à incriminer.
Et puis il est compliqué parfois de rendre sociable un animal chat ou chat confondu.
Les associations peuvent aider à sa survie eux aussi .
Et vous vous le nourrissez ce petit chien?
Aider à la survie d un animal n est pas un crime.
De mon point de vue c est celui qui ferme les yeux et ne l aide pas qui serai plus à incriminer.
Et puis il est compliqué parfois de rendre sociable un animal chat ou chat confondu.
Les associations peuvent aider à sa survie eux aussi .
Et vous vous le nourrissez ce petit chien?
bern29
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19 sept. 2017 à 08:20
19 sept. 2017 à 08:20
Bonjour,
je ne serais pas aussi catégorique là dessus.
Le propriétaire d’un animal, ou celui qui en a la garde, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous sa garde, soit qu’il fut égaré ou échappé » (article 1385 du Code civil).
En cas de problèmes,il pourrait être considéré que le voisin en ait la garde si il est avéré qu'il s'en occupe et le nourrit régulièrement.
je ne serais pas aussi catégorique là dessus.
Le propriétaire d’un animal, ou celui qui en a la garde, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous sa garde, soit qu’il fut égaré ou échappé » (article 1385 du Code civil).
En cas de problèmes,il pourrait être considéré que le voisin en ait la garde si il est avéré qu'il s'en occupe et le nourrit régulièrement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 sept. 2017 à 22:57
d'ailleurs, je ne sais pas si il va chez d'autres personnes, Mais le probleme, c'est qu'ils l'ont amené dans leur demenagement et apres ils disent qu'ils n'est pas à eux, je trouve ca fort quand meme... si il n'est pas à eux, pourquoi l'avoir amené avec eux.
donc, je voulais savoir si le fait de créé des habitudes avec un animal, nous en ernd responsable.
18 sept. 2017 à 23:09
Car à moins de chercher à causer problème à ces personnes qui ont visiblement coeur à offrir un peu de nourriture à ce petit chien et qu il ne meurt pas dans un coin je comprend pas votre démarche.
Bon nombre de bénévoles comme je le disait aide à la survie des chiens ou chats et pour autant on ne les poursuis pas comme je l indique dans mon précédent message c est plutôt le fait de ne pas aider un animal qui pourrait être répréhensible.
Mais ce n est que mon avis bien évidement.
Dans ce cas donner à manger à la sortie d un magasin à un sans abris serait considéré aussi comme un engagement et des poursuites pourraient être engagée?
C est imagé bien sûr mais ce qui vaut pour un chien un chat ou bien tout autre animal vaut aussi pour l homme .
Mais je laisse les experts en droit vous répondre .
18 sept. 2017 à 23:18
Pour le moment, il n'est pas question de créer quoique ce soit à quique ce soit, mais comme je sais que ce sont des gens qui demenagent souvent d'apres ce qu'ils ont dit, j'attends de voir si ils vont reembarquer le chien ou l'abandonner aux autres voisins...
18 sept. 2017 à 23:35
Et vu que ce chien est petit d après ce que je crois comprendre comparé au votre s il ne s aventure pas chez vous il n y a pas lieu à s en inquiéter. .
Tant qu il n àboit pas à tue tête je trouve pas cela choquant ou gênant.
Chez nous on aime les bêtes petites ou grosses c est pas parce qu un animal n à pas de maîtres qu il doit mourir de faim.
Voilà visiblement j ai pas pu vous aider donc je m arrêté la .
Bonne soiree