Odeurs d'égouts et présence de sulfure d'hydrogène

Dwtjcw59 1 Messages postés mercredi 10 janvier 2018Date d'inscription 10 janvier 2018 Dernière intervention - 10 janv. 2018 à 21:12 - Dernière réponse : rambouillet41 2183 Messages postés mercredi 27 janvier 2016Date d'inscription 14 janvier 2018 Dernière intervention
- 11 janv. 2018 à 07:05
Bonjour,
Je suis membre du conseil syndical dans une résidence de 62 logements en copropriété.
La résidence est neuve ( 2ans), depuis notre emménagement, nous avons été confrontés à des apparitions recurentes d'odeurs d'égout. D'autres résidents ont constaté la même chose. Un signalement a été fait auprès de notre syndic qui a saisi l'assurance dommage ouvrage pour expertise. Celle ci est venu expertiser les logements concernés ( pas d'odeur lors de la visite ). Affaire classée sans suite. Pourtant les mauvaises odeurs persistent jusqu'à un paroxysme ces deux derniers mois. Les éventé d'égouts ont été vérifié par une société compétente sans amélioration. Aujourd hui nous avons du faire venir les pompiers et ils ont constaté la présence de sulfure d'hydrogène dans le bâtiment. La situation n'est plus du tout vivable et notre syndic reste sourd. Quelqu'un pourrait-il me dire la procédure juridique que nous pourrions entamée contre le promoteur pour obtenir une solution à ce problème qui va devenir un problème de santé publique.
Merci pour votre aide
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1 réponse

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rambouillet41 2183 Messages postés mercredi 27 janvier 2016Date d'inscription 14 janvier 2018 Dernière intervention - 11 janv. 2018 à 07:05
+2
Utile
Bonjour,

Si les logements sont affectés, chacun d'entre vous peut saisir la D.O. (les références sont normalement sur l'acte de vente).

Sinon lettre recommandée au syndic pour qu'il persiste, rapport des pompiers à l'appui.

En dernier ressort il faudra saisir le juge qui nommera un expert judiciaire, etc

PS : Nous avons eu ce souci dans un logement au dernier étage, c'était l'évent des EU qui était bien en place mais ne débouchait pas à l'air libre mais dans le coffrage technique. Il ne débouchait pas à l'extérieur car au dessus il y a avait une terrasse accessible.
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