Plan occupation des sols

Lilou - 19 janv. 2018 à 16:53
dd - 19 janv. 2018 à 17:14

Bonjour,
Mes parents ont construit une maison sur un terrain familiale 1967 il y eu une modification du plan en 1984
je n'arrive pas à retrouver le plan initial qui date de 1967 le cadastre ainsi que la mairie me donne le plan à partir de 1984 comment puis je faire.

Je vous remercie d'avance

A voir également:

Plan occupation des sols
Attestation de non occupation d'un logement - Guide
Location sur plan - Forum Louer un logement
Modele lettre demande indemnité d'occupation - Forum Immobilier
Je n'arrive pas à rembourser mon plan de surendettement ✓ - Forum surendettement
Modele quittance indemnité d'occupation ✓ - Forum Louer un logement

1 réponse

Réponse 1 / 1

dd
19 janv. 2018 à 17:14

Pourquoi faire retrouver les ancien plan ?

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